Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise HILL-ROM SAS 13/02/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HILLROM SAS 08/12/2023
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HILLROM SAS 08/12/2023
ACCORD NAO REMUNERATION, TPS DE TRAVAIL ET PARTAGE VA
ACCORD

Accord d'entreprise HOME MEDICAL SERVICE 13/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU CDD
ACCORD

Accord d'entreprise HOME MEDICAL SERVICE 17/01/2022
Accord d'entreprise - Mutuelle CADRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HOME MEDICAL SERVICE 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POPULATION NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 11/12/2017
UN ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AINSI QUE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 25/09/2018
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 05/12/2018
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME SAV
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 15/03/2019
Accord sur la mise en place d'un CSE au sein de l'UES IMV TECHNOLOGIES/CRYO BIO SYSTEMSCRYO VET
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 11/07/2019
Avenant à l'accord de mise en place d'un régime d'horaires spéciaux de fin de semaine du 28 mars 2013
AVENANT

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 12/12/2019
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 02/01/2020
ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF AU SEIN DE L'UES IMV TECHNOLOGIES, CRYO BIO SYSTEM & CRYO VET
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 08/04/2020
Accord collectif relatif au versement d'une indemnisation complémentaire à l'allocation d'activité partielle légale ou conventionnelle pour les sociétés IMV Technologies Cryo Bio System
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 24/02/2021
AVENANT ADDITIONEL A L'ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET L'AMELIORATION DE LA MOBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 25/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES IMV
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 26/11/2020
ACCORD ANNUEL COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, L'AMELIORATION DE LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 21/07/2020
Avenant à l'accord collectif relatif au versement d'une indemnisation complémentaire à l'allocation d'activité partielle ou conventionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 10/11/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 02/12/2021
Accord annuel collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité hommes femmes et la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 22/09/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'UES IMV
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 29/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 30/03/2023
l’accord d’entreprise relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle hommes – femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 03/05/2023
ACCORD SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT ET D'UTILISATION DU LOCAL SYNDICAL
ACCORD