Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 27/10/2022
Accord Annuel sur : Les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'amélioration de la mobilité des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 11/01/2024
Accord Prime Ancienneté des cadres salariés de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 25/01/2024
Accord Annuel sur :  Les salaires effectifs,  Le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (C. trav. Art. L.2242-1),  L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à sup
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 23/04/2024
l’accord d’entreprise relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle hommes – femmes (Index EGAPRO année 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 16/12/2024
ACCORD ANNUEL SALAIRES EFFECTIFS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 31/03/2025
Accord relatif à un bonus non contractuel
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 12/05/2025
Accord d'intéressement 2023-2025 des salariés de l'UES AVENANT Fixation des objectifs pour l'année 2025
AVENANT

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 05/01/2026
Accord annuel sur les salaires effectifs, le temps de travail...
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 29/05/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise IMV TECHNOLOGIES 22/06/2026
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du Comité Social et Economique de l’UES IMV Technologies / Cryo Bio System / Univers 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INT'AIR MEDICAL 02/02/2021
Accord d'entreprise sur l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise INT'AIR MEDICAL 05/10/2021
Accord d’entreprise relatif au contingent d’heures supplémentaires, aux majorations pour heures supplémentaires, aux durées maximales de travail et temps de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 29/12/2020
PROTOCOLE D ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 18/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITEN PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 27/06/2024
ACCORD ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 11/12/2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA MICROFRANCE 22/07/2026
ACCORD ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INTEGRA NEUROSCIENCES IMPLANTS (FRANCE) 16/07/2021
Accord de Prime Mensuelle relative aux taux de service ou plan attainment
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 22/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DE LA REMUNERATION ET DES AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 22/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 11/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 10/11/2023
l'avenant de révision n°1 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail signé le 22 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 10/11/2023
l'avenant de révision n°1 relatif à l'harmonisation de la rémunération et des avantages sociaux signé le 22 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 30/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES CORRECTIVES RELATIVES A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD