Accords d'entreprise : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 27/07/2026
AVENANT N°16 à l'accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Avenant n° 1 relatif au dispositif l'Oréal d'Aide à la Création/Reprise d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 05/07/2018
Avenant n° 1 à l'Accord relatif au TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
Avenant n°11 à l'avenant conclu le 4 mars 2008 (tenant lieu d'accord) et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique central au sein de CAP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE CAP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 17/06/2019
Avenant n°7 à l'accord du 14 octobre 2010 (accord frais de santé)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/07/2019
AVENANT CAP VICHY RELATIF AU TRAVAIL DES COLLABORATEURS EN HORAIRE VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 12/11/2019
avenant n°12 à l'avenant conclu le 4 mars 2008 (Prévoyance)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 12/11/2019
Avenant n°4 à l'avenant conclu le 12 décembre 2011 (régime de Prévoyance)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 23/12/2019
4ème accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/07/2019
Avenant CAP LRP relatif au travail, des collaborateurs en horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 09/06/2020
Avenant n°8 à l'accord du 14 octobre 2010 (frais de santé)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION VICHY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 27/06/2022
AVENANT NUMERO 10 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 OCTOBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°8 A L'ACCORD COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 02 OCTOBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
ACCORD RELATIF AU JOURS D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION LA ROCHE POSAY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AVRIL 2009 EN FAVEUR DE LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 25/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION VICHY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 04 JUILLET 1977 (ARTICLE 6 RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE) (ET A SON AVENANT N°1 DU 20 DECEMBRE 2011 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN COMPLEMENT A LA PRIME D’ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 09/12/2022
Accord collectif actant de la disparition de l'unité économique et sociale (UES) entre les sociétés cosmétique active production et cosmétique active international
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 21/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DANS LA SOCIETE COSMETIQUE ACTIVE RPODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’INDEMNITE KILOMETRIQUE - CARBURANT (IK-C)
ACCORD