Accords d'entreprise : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 09/06/2020
Avenant n°8 à l'accord du 14 octobre 2010 (frais de santé)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION VICHY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 27/06/2022
AVENANT NUMERO 10 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 OCTOBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°8 A L'ACCORD COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 02 OCTOBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
ACCORD RELATIF AU JOURS D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION LA ROCHE POSAY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AVRIL 2009 EN FAVEUR DE LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 25/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU PERIMETRE DE COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION VICHY
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 04 JUILLET 1977 (ARTICLE 6 RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE) (ET A SON AVENANT N°1 DU 20 DECEMBRE 2011 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN COMPLEMENT A LA PRIME D’ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 09/12/2022
Accord collectif actant de la disparition de l'unité économique et sociale (UES) entre les sociétés cosmétique active production et cosmétique active international
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 21/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DANS LA SOCIETE COSMETIQUE ACTIVE RPODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 08/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’INDEMNITE KILOMETRIQUE - CARBURANT (IK-C)
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 04 JUILLET 1977 (ARTICLE 6 RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE) (ET A SON AVENANT N°1 DU 20 DECEMBRE 2011 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN COMPLEMENT A LA PRIME D’ANCIENNETE)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 16/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023/2024/2025)
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 13/04/2023
Accord relatif au dialogue social et à la valorisation des parcours professionnels des salariés détenteurs de mandats représentatifs et/ou syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 15/06/2023
Avenant N°11 a l'accord collectif du 14 octobre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 18/12/2023
avenant n°6 à l'accord régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 18/12/2023
Avenant n°14 régime de prévoyance cadres
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/03/2024
Avenant n°12 à l'accord collectif régime de santé du 14 octobre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/06/2022
ACCORD COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION RELATIF A L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO / FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 07/05/2024
Accord relatif aux primes des médailles du travail et aux anciens
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant N°1 à l'accord Cosmétique Active Production du 3 juin 2022 relatif à l'indemnité kilométrique vélo/Forfait Mobilité Durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 11/12/2024
Avenant 8 à l'accord de regime de prevoyance des employes ouvriers , techniciens et agent de maitrise conclu le 12 décembre 2011 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant 2 à l'accord collectif "dispositif de solidarité l'Oreal" en date du 25 juin 2014 et à son avenant en date du 5 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté du 31 mars 2022
AVENANT