Accords d'entreprise : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 31/03/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 04 JUILLET 1977 (ARTICLE 6 RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE) (ET A SON AVENANT N°1 DU 20 DECEMBRE 2011 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN COMPLEMENT A LA PRIME D’ANCIENNETE)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 16/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023/2024/2025)
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 13/04/2023
Accord relatif au dialogue social et à la valorisation des parcours professionnels des salariés détenteurs de mandats représentatifs et/ou syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 15/06/2023
Avenant N°11 a l'accord collectif du 14 octobre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 18/12/2023
avenant n°6 à l'accord régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 18/12/2023
Avenant n°14 régime de prévoyance cadres
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 22/03/2024
Avenant n°12 à l'accord collectif régime de santé du 14 octobre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/06/2022
ACCORD COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION RELATIF A L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO / FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 07/05/2024
Accord relatif aux primes des médailles du travail et aux anciens
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant N°1 à l'accord Cosmétique Active Production du 3 juin 2022 relatif à l'indemnité kilométrique vélo/Forfait Mobilité Durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 11/12/2024
Avenant 8 à l'accord de regime de prevoyance des employes ouvriers , techniciens et agent de maitrise conclu le 12 décembre 2011 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant 2 à l'accord collectif "dispositif de solidarité l'Oreal" en date du 25 juin 2014 et à son avenant en date du 5 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté du 31 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 03/12/2024
Avenant 9 à l'accord COMPTE EPARGNE TEMPS du 2 octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 11/12/2024
Avenant 15 à l'accord conclu le 4 mars 2008 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 07/04/2025
Accord de classification du métier de conducteur de ligne de conditionnement
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION 23/10/2025
Avenant N)16à lm'accord conclu le 4 mars 2008 et à ses avenants "régime de prévoyance"
AVENANT

Accord d'entreprise COSMEUROP 18/06/2025
accord d'entreprise relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/09/2017
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2005 RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 29/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATIN DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES MANDATS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE COSMEUROP
ACCORD

Accord d'entreprise COSMEUROP SAS 07/12/2018
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA SOCIETE COSMEUROP
AVENANT