Accords d'entreprise : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Accord d'entreprise COSMEFAB 28/11/2024
TREIZIEME MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise COSMEFAB 24/03/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 11/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L'OREAL » en DATE DU 24 MARS 2014 COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 19/03/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif au Dispositif L'Oréal d'Aide à la Création/ Reprise d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 14/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES CE - DP - CHSCT DE COSMETIVE ACTIVE FRANCE ET COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Economique et Social Cosmétique Active Inter
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Economique et Sociale au sein de Cosmétique Active International
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 04/02/2019
Avenant N°10 à l'Accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants Régime de Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 10/12/2019
Avenant n°11 à l’accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants. Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 10/12/2019
Avenant n°4 à l’accord conclu le 14 novembre 2011 et à ses avenants. Régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/02/2020
accord relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 22/06/2020
ACCORD COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL RELATIF A L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant n°2 à l'avenant du 15 janvier 2018 à l'accord d'entreprise du 16 novembre 2015 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant 1 à l'accord du 15 janvier 2018 relatif au Flexwork
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 07/09/2020
Avenant 1 à l'accord du 15 décembre 2008 en faveur de la conciliation vie professionnelle vie personnelle
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 16/11/2020
AVENANT N°8 à l’accord COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL relatif au COMPTE ÉPARGNE TEMPS du 20 Octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 16/11/2020
ACCORD SUR LE TRAVAIL À DISTANCE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 11/01/2021
Avenant n° 4 à l’accord sur le régime de retraite supplémentaire à cotisations définies Formalisation de la transformation du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies en plan d’épargne retraite obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 21/03/2022
Accord relatif aux jours d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 10/03/2022
Avenant 1 à l'accord CAI du 22 juin 2020 relatif à l'indemnité kilométrique vélo / forfait mobilité durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 21/03/2022
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 15 décembre 2008 en faveur de la conciliation vie professionnelle et vie personnell (et à son avenant 1 du 7 septembre 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 21/03/2022
Avenant 10 à l'accord Cosmétique Active International relatif au compte épargne temps du 20 octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise COSMETIQUE ACTIVE INTERNATIONAL 31/03/2022
Avenant 2 à l'accord du 4 juillet 1977 (et à son avenant 1 du 12 décembre 2011 relatif à la mise en oeuvre d'un complément à la prime d'ancienneté)
AVENANT