Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en béton pour la construction
ARMATURES BETON PREFABRIQUES DU CENTRE - ABPC
Accord d'entreprise ARMATURES BETON PREFABRIQUES DU CENTRE - ABPC 02/03/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise ARMATURES BETON PREFABRIQUES DU CENTRE - ABPC 02/03/2023
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ATELIER BETON SUD LANDES
Accord d'entreprise ATELIER BETON SUD LANDES 29/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 JUILLET 2008 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
B-RAIL
Accord d'entreprise B-RAIL 18/12/2024
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise B-RAIL 18/12/2024
Accord sur les salaires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise B-RAIL 16/12/2025
Accord collectif portant sur les salaires année 2026
ACCORD
BAFFET MATERIAUX
Accord d'entreprise BAFFET MATERIAUX 19/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS ET PERIODE ACQUISITION DE JOURS DE CONGÉS PAYÉS
ACCORD
BETON MOULAGE ORNEMENT PANFILI
Accord d'entreprise BETON MOULAGE ORNEMENT PANFILI 07/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BOCAGE PREFA
Accord d'entreprise BOCAGE PREFA 31/08/2026
Accord d'entreprise relatif à la période de référence et aux modalités d'acquisition des congés payés
ACCORD
BONNA SABLA
Accord d'entreprise BONNA SABLA 11/12/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES DE PREVOYANCE, ET FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 22/02/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la société de Bonna Sabla SA au titre de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 14/03/2022
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 14/03/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 01/03/2023
Avenant accord de prorogation des mandats des instances représentatives élues du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise BONNA SABLA 20/04/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES ELUES DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise BONNA SABLA 24/10/2023
Accord relatifs au fonctionnement
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 24/10/2023
Accord relatif au périmètre
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 29/09/2026
Accord de prorogation du délai de survie des accords dénoncés
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA 10/06/2026
Accord de méthode
ACCORD
BONNA SABLA SNC
Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 15/11/2017
Avenant à l'accord d'entreprise du 16 novembre 2001 et son avenant du 29 octobre 2004 relatif aux régimes de Prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 29/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BONNA SABLA SNC 31/10/2018
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur l'attribution du 13ème mois et de la prime de transport
AVENANT
BTAC
Accord d'entreprise BTAC 26/05/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAPREMIB
Accord d'entreprise CAPREMIB 18/04/2018
Un accord portant sur les jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise CAPREMIB 10/01/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
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