Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en béton pour la construction

CHAVIGNY INDUSTRIE

Accord d'entreprise CHAVIGNY INDUSTRIE 22/12/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

CIBETEC

Accord d'entreprise CIBETEC 22/06/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

COMPOBAIE

Accord d'entreprise COMPOBAIE 24/03/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE 08/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE 24/01/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

COMPOBAIE SOLUTIONS

Accord d'entreprise COMPOBAIE SOLUTIONS 12/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE SOLUTIONS 31/12/2018
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE SOLUTIONS 01/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOBAIE SOLUTIONS 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE
ACCORD

COMPOSANTS TECHNIQUES

Accord d'entreprise COMPOSANTS TECHNIQUES 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

COMPTOIR DE LA PREFABRICATION

Accord d'entreprise COMPTOIR DE LA PREFABRICATION 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DE LA PREFABRICATION 24/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

COMPTOIR GUERCHAIS DE MATERIAUX

Accord d'entreprise COMPTOIR GUERCHAIS DE MATERIAUX 10/04/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR GUERCHAIS DE MATERIAUX 24/01/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR GUERCHAIS DE MATERIAUX 16/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR GUERCHAIS DE MATERIAUX 28/11/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CONDITIONNEMENT-DECHETS-BETON

Accord d'entreprise CONDITIONNEMENT-DECHETS-BETON 02/12/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Conditionnement Dechets Beton

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas