Accords d'entreprise : Gestion de fonds

Accord d'entreprise 21 CENTRALE PARTNERS 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise 21 CENTRALE PARTNERS 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ACG MANAGEMENT 27/03/2020
Accord d'entreprise congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITES D'INGENIERIE SOCIALE FINANCIERE ET TECHNIQUE - A.I.S.F.T. SA 29/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ADEME INVESTISSEMENT 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADEME INVESTISSEMENT SAS 20/03/2019
Accord relatif à la gestion du temps de travail au sein de la SAS ADEME INVESTISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ADEXSI 13/05/2019
l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALIAS CITIZEN 04/01/2019
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 29/09/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime supplémentaire à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 18/09/2020
Accord de substitution relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 29/09/2020
Accord de substitution relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 23/12/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 23/12/2020
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 23/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 22/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 23/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime facultatif de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ AFRICA 23/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un garantie collective et obligatoire accidents
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL INVESTORS GMBH 17/06/2019
accord egalité professionnelle entre les hommes et les femmes, les seniors, les personnes handicapées, la qualité de vie au travail et le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL INVESTORS GMBH 18/03/2019
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DE LA DUP D'Allianz GI
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL INVESTORS GMBH 18/06/2019
Accord relatif à la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNATIVE PATRIMONIALE 26/04/2018
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNATIVE PATRIMONIALE 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la période de référence des congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 06/11/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES ARTICLE 83
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 16/11/2017
UN ACCORD CCOLLECTIF D'UES PORTANT HARMONISATION DES GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES DE COUVERTURE DES RAIS DE SANTE APPLICABLES AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES AMUNDI
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 15/10/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS au Sein de l'UES AMUNDI
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 15/10/2018
Accord Portant sur la mise en oeuvre du Vote Electronique au sein de l'UES Amundi
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 08/11/2018
Accord relatif à la transformationdes instances représentatives du personnel et à l'exercice du droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 10/12/2018
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif d'UES portant harmonisation des garanties collectives et obligatoires de prévoyance (incapacité-invalidité-décès) applicables au sein des sociétés de
AVENANT

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 15/01/2019
Accord relatif à la negociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 31/01/2019
Accord Relatif au régime surcomplémentaire obligatoire portant sur la garantie specialiste
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 31/01/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 28/11/2019
Accord Relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de l'UES Amundi
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 19/12/2019
Accord Relatif à l'aménagement de fin de carrière de l'UES Amundi
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 19/12/2019
Accord Relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 07/02/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 07/02/2020
Accord Relatif à Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 07/02/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMUNDI ASSET MANAGEMENT 03/04/2020
Accord Relatif Aux Modalités de Prise de Congés dans le Contexte COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHITAS FRANCE 24/01/2020
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique d'Achitas France
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 13/10/2017
ACCORD UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 17/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, L'AMENANGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 05/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 03/08/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 29/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 18/02/2019
ACCORD IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 10/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 05/02/2019
Accord modalités de consultation du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 08/06/2020
ACCORD_DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 08/06/2020
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ARDIAN FRANCE 10/10/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASV PACKAGING 20/04/2020
Accord de reconnaissance du groupe et mise en place d'un comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AURIS GESTION 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 08/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES AXA Investment Managers
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 15/01/2018
Accord relatif à la promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 08/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA GPEC AU SEIN DE L'UES AXA INVESTMENT MANAGERS
AVENANT

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 10/07/2018
Accord d’adhésion de l’UES AXA INVESTMENT MANAGERS à l’avenant à l’accord RSG relatif à la transition entre activité et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 24/07/2018
accord de méthode sur le calendrier et les moyens alloués aux représentants du personnel dans le cadre de la procédure de consultation sur le projet d'évolution du modèle organisationnel d'AXA I
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 08/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'UES AXA INVESTMENT MANAGERS
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 07/01/2019
accord sur l’adoption du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles au sein de l’UES AXA IM
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 14/01/2019
accord de réduction des mandats des membres du Comité d’entreprise et des Délégués du personnel de l’UES AXA IM
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 25/03/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ADHESION DE L’UES AXA INVESTMENT MANAGERS DU 12 MAI 2016 A L’ACCORD RSG DU 30 NOVEMBRE 2015 SUR L’AIDE A LA REALISATION DE PROJETS PERSONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 28/02/2020
Avenant du 28 février 2020 à l’accord relatif au télétravail au sein de l’UES AXA Investment Managers du 4 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 04/02/2020
Accord relatif au télétravail au sein de l’UES AXA Investment Managers
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 31/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS 06/10/2020
accord relatif au télétravail au sein de l'UES Axa Investment Managers
ACCORD

Accord d'entreprise Alias Citizen 04/01/2019
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Alias Citizen press 04/01/2019
projet accord aménagement temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON & FILS SAS 23/05/2019
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 26 JUILLET 2018 PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BEMIREY 23/06/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF À LA PERIODE D’ESSAI ET SON RENOUVELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 27/03/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 01/09/2019
Avenant à l'accord collectif sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 27/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt sur l'Egalité Prof H-F - Accord) 23/11/2020
Avenant à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2018) 11/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2019) 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2021) 05/01/2021
Procès Verbal Négociations annuelles obligatoires 2021 Bpifrance Investissement
ACCORD

Accord d'entreprise BREEGA CAPITAL 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP) 31/01/2018
ACCORD SUR LA NAO 2018 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP) AVT 1 09/01/2018
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DE CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP)Relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé et prévoyance « Incapacité - Invalidité - Décés
AVENANT

Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 12/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 31/01/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 31/01/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 28/01/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2024
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 28/01/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2020 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITAL EXPORT 29/05/2019
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CASTILLO 26/10/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CB HOLDING 02/07/2018
Accord Forfait annuel jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CCLD HOLDING 23/12/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CDC CROISSANCE 18/11/2019
Convention collective d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTERVIEW PARTNERS FRANCE 24/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CEREA PARTENAIRE 30/04/2019
Accord Collectif Relatif à la Durée du Travail au sein de la Société Céréa Partenaire
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA France 29/05/2019
Accord d'entreprise portznt sur l'organisation du temps de travail au sein de CEVA France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANCERELLE 30/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANCERELLE 30/10/2019
UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CHARGEURS TECHNICAL SUBSTRATES 31/10/2019
ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CHARGEURS TECHNICALS SUBSTRATES S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise CLARESCO FINANCE 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARESCO FINANCE 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise CM CIC ASSET MANAGEMENT 08/03/2018
accord portant sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CM CIC ASSET MANAGEMENT 09/07/2020
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CM-CIC GESTION 24/02/2018
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CM-CIC GESTION 27/05/2019
Negociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CM-CIC GESTION 10/09/2019
accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CNRS INNOVATION 27/02/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM N.V 17/05/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS - CONSTELLIUM NV FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COVEA FINANCE 14/11/2018
Convention d'entreprise Covéa Finance
ACCORD

Accord d'entreprise COVEA FINANCE 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) - COVEA FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COVEA FINANCE 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL - COVEA FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COVEA FINANCE 10/04/2019
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COVEA FINANCE 10/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, A l'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL GESTION 20/01/2020
négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CREDITS VOYAGES 20/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D.F. INVEST 28/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 25/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise D.F. INVEST 20/02/2018
ACCORD SUR LES JOURS DE CARENCE
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA 25/05/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE FRANCE DEFTA
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA 22/10/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA 19/02/2019
AVENANT N° A L'ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE DEFTA
AVENANT

Accord d'entreprise DERANCOURT INGENIERIE 07/04/2020
Accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DNCA FINANCE 28/09/2017
AVENANT N°1 DU 28/09/2017 A L'ACCORD DU 26/01/2017 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise DNCA FINANCE 28/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE DNCA FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DROUOT ENCHERE 08/04/2020
ACCORD CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
Accord de révision de l'accord relatif au don de jours du 22 mai 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
Accord de révision de l'accord relatif au remboursement des frais de santé et sur la couverture prevoyance du 22 octobre 2008
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
Accord de révision de l'accord relatif au télétravail du 16 septembre 2015
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
accord de révision de l'accord d'entreprise du 22 octobre 2008
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 19/12/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise EDOUARD 7 GESTION PRIVEE 28/11/2018
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ELAIA PARTNERS 26/02/2018
FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES ENTRAINANT LA MISE EN PLACE DES RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ERES EXPERTS-COMPTABLES PEI 09/10/2017
UN PEI ERES EXPERTS-COMPABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ERES EXPERTS-COMPTABLES PEI 09/10/2017
UN PEI ERES EXPERTS-COMPABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ERES EXPERTS-COMPTABLES PERCOI 09/10/2017
UN PERCOI ERES EXPERTS-COMPTABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ERES EXPERTS-COMPTABLES PERCOI 09/10/2017
UN PERCOI ERES EXPERTS-COMPTABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION 05/09/2017
UN PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION 05/09/2017
UN PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT AU PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT AU PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PERCOI 05/09/2017
UN PERCOI ERES SELECTION 7
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PERCOI 05/09/2017
UN PERCOI ERES SELECTION 7
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PERCOI (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PERCOI ERES SELECTION 7
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION 7 PERCOI (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PERCOI ERES SELECTION 7
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION 05/09/2017
UN PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION 05/09/2017
UN PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION 05/09/2017
UN PEI ERES SELECTION 7 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PEI ERES SELECTION PATRIMOINE 2 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PEI INTEGRANT LA PARTICIPATION (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PEI ERES SELECTION PATRIMOINE 2 INTEGRANT UN ACCORD DE PARTICIPATION DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PERCOI 05/09/2017
UN PERCOI ERES SELECTION PATRIMOINE 2
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PERCOI 05/09/2017
UN PERCOI ERES SELECTION PATRIMOINE 2
ACCORD

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PERCOI (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PERCOI ERES SELECTION PATRIMOINE 2 DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ERES SELECTION PATRIMOINE 2 PERCOI (AVT N°1) 25/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU PERCOI ERES SELECTION PATRIMOINE 2 DU 05 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise EULER HERMES GROUP 18/04/2019
Avenant de janvier 2019 à l'accord sur le compte épargne temps du 27 mai 2003 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise EULER HERMES GROUP 20/05/2019
Accord relatif à la mise en place de la commission santé sécurité conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EULER HERMES GROUP 10/09/2019
Avenant N°2 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EURALIS ALIMENTAIRE HOLDING 06/11/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES POLE ALIMENTAIRE D'EURALIS
AVENANT

Accord d'entreprise EURO PRISME 17/12/2019
compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 09/10/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES EXANE
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 21/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION ET LES MODALITES DES CONSULTATIONS ET INFORMATIONS DE L'INSTANCE COMMUNE DU PERSONNEL (ARTICLE L.2391-1 DU CODE DU TRAVAIL) DU 5 DECEMBRE 2016
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 07/01/2019
Accord relatif à l'organisation et les modalités de consultations et informations de l’instance commune du personnel (article L. 2391-1 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 30/01/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 30/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 02/05/2019
accord de reconnaissance conventionnelle de l'UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 06/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 06/05/2019
Accord portant sur le vote electronique pour l'élections des membres des IRP de l'UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 26/07/2019
Accord portant sur l'organisation et les modalités d'informations et de consultations du CSE de l'UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 26/08/2019
Accord portant sur les modalités d'accès de consultation et d'utilisation de la BDES de l'UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 27/08/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l’UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 18/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise EXANE 20/12/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de l'article L.1233-21 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 20/05/2020
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels de l'UES Exane
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE 16/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES EXANE
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELLENCE 19/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELLENCE 18/07/2019
Protocole d'accord 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELLENCE 23/07/2020
Protocole d'accord 2020 sur les salaires, la durée et temps de travail, prévoyance maladie, égalite hommes-femmes, évolution d'emploi, formation professionnelle, épargne salariale et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FC INTERNATIONAL 11/12/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres de FC INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE ALIZES 24/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET LA GESTION DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE DE L'ECHIQUIER 27/05/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de La Financière de l'Echiquier
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE EVI 04/06/2018
accord collectif convention de forfait en jours sur l'année du 04 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE IS 04/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE PLATINE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FINANCIERE PLATINE 18/12/2020
Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la Loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du décret n°2020-926 du 28 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIVE ARROWS MANAGERS 29/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FIVE ARROWS MANAGERS
ACCORD

Accord d'entreprise FONCIERE CHARIER 26/11/2018
Un Accord portant sur la Mise en Place d'un Forfait Jour
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI INSURANCE ASSET MANAGEMENT SPA 28/09/2018
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE CONVENTIONNELLE ET LA CONFIGURATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GENERALI INVESTMENTS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE GROUPAMA ASSET MANAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 22/03/2019
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES SIGNE LE 18 AVRIL 2013
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 15/04/2019
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD RELATIF AUX INTERVENTIONS INFORMATIQUES HORS HORAIRE COLLECTIF SIGNE LE 5 MARS 2004
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 26/06/2019
AVENANT NUMÉRO 1 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE GROUPAMA ASSET MANAGEMENT SIGNÉ LE 21 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 01/08/2019
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION ET DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE GROUPAMA ASSET MANAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA ASSET MANAGEMENT 24/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE BELLEGARDE 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE BELLEGARDE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CADIOU 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CADIOU 25/06/2018
accord collectif relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CADIOU 25/07/2019
Un Procès Verbal d'accord partiel sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CADIOU 07/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CR 25/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE QUEGUINER 20/03/2019
ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ISSUE DE LA LOI DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VERT 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HELLEBORE CAPITAL 08/07/2019
PROJET D’ACCORD ENTREPRISE SOUMIS AU VOTE DES SALARIES - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES DE LA SOCIETE HELLEBORE CAPITAL
ACCORD

Accord d'entreprise HOCHE GESTION PRIVEE 09/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING JPS 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HORIZON ASSET MANAGEMENT 08/11/2018
PROJET D ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 15/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 25/07/2018
HGAM- Délégués du Personnel et membres du CE 2014-2018 - Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 04/10/2018
AVENANT N° 2 A L’ACCORD DU 7 AVRIL 2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 10/12/2018
AMFR - NAO Salaires - Exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 16/01/2020
Avenant numéro 6 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 16/01/2020
2020-01-16 HGAM - Avenant N°1 Régime garanties collectives frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 18/11/2020
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 7 AVRIL 2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) 06/01/2021
Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) 14/01/2019
Accord sur les primes à caractère social
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) 14/01/2019
Accord sur les primes à caractère social
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) 19/03/2020
AMFR - NAO Salaires - Exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INVEST SECURITIES 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRDI SORIDEC GESTION 04/05/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IXO PRIVATE EQUITY 22/04/2020
accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise JBS PARTICIPATIONS 25/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KIDILIZ GROUP 22/11/2017
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES KIDILIZ GROUP - 2017 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KIRAO 10/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 24/01/2018
Accord relatif aux NAO et à l'abondement de l'employeur des plans d'épargne salariale pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 27/02/2018
Protocole d'accord pré-électoral relatif à l'élection 2018 des administrateurs salariés au Conseil de Surveillance de La Banque Postale Asset Management
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 04/04/2019
Accord NAO 2019 égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 15/01/2019
Accord NAO 2019 portant sur les mesures salariales et l'abondement de l'employeur des plans d'epargne salariale
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 09/07/2019
accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 09/07/2019
accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 11/09/2019
LBPAM - Protocole d'accord préélectoral elections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 03/06/2020
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 05/06/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 22 DECEMBRE 1999 - COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 12/03/2020
ACCORD DESTINE A FAVORISER LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE CREATION DE LA SOCIETE COMMUNE LBPAM – OSTRUM AM
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE ASSET MANAGEMENT 12/03/2020
ACCORD DESTINE A FAVORISER LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE CREATION DE LA NEWCO LBPAM
ACCORD

Accord d'entreprise LABELLEMONTAGNE MANAGEMENT 20/03/2019
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT DE FIN D'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE LIVE ENTERTAINMENT 25/08/2020
Accord d'UES entre Lagardère Live Entertainment et L Productions
ACCORD

Accord d'entreprise LEADER GROUP 23/12/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEADER GROUP 25/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE L’INDEMNITE DE FIN DE MISSION POUR LES EMPLOIS A CARACTÈRE SAISONNIER ET LES EMPLOIS D’USAGE CONSTANT
ACCORD

Accord d'entreprise LEADER GROUP 20/07/2020
Accord d'entreprise sur la durée de la période d'essai des contrats de travail temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise La Banque Postale Asset Management 28/06/2018
Accord collectif du 28 juin 2018 relatif au télétravail au sein de La Banque Postale Asset Management
AVENANT

Accord d'entreprise MAAX INVEST 23/04/2020
accord d'entreprise sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MACHINA CAPITAL 08/06/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI 2 I 19/06/2019
ACCORD DE PROROGATION MANDAT DELEGUE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MTB GROUP 24/07/2020
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DES SUBVENTIONS CSE DANS UNE ENTREPRISE DE MOINS DE 50 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MTB GROUP 24/07/2020
UN ACCORD CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MYRYAD 11/04/2019
MISE EN PLACE ET GESTION DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE ENTREPRISES 28/06/2018
Accord Social Groupe Nestlé en France portant sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels dans le cadre des évolutions d’organisations Nestlé en France 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE ENTREPRISES 23/01/2019
Accord en vue du Renouvellement du Comité de Groupe Nestlé Entreprises S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE ENTREPRISES 20/12/2018
Accord Groupe Nestle Entreprises SAS - Politique d'emploi des personnes en situation de handicap 2019-2020-2021-2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise NETWORK RELATED SERVICES 01/02/2018
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS AU SEIN DE L'UES NRS 2018 - 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NETWORK RELATED SERVICES 01/02/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE AU SEIN DE L'UES NRS DU 18 JUIN 2010
AVENANT

Accord d'entreprise NETWORK RELATED SERVICES 29/03/2018
ACCORD CADRE UES NRS NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NETWORK RELATED SERVICES 15/05/2018
ACCORD D'ADAPTATION AU PROFIT DES SALARIES DES SOCIETES ORANGE CONNECTIVITY AND WORKSPACE SERVICES, ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS, ORANGE CONSULTING, ORANGE HEALTHCARE, OCEAN, NEOCLES CORPORATE ET
ACCORD

Accord d'entreprise NETWORK RELATED SERVICES 15/05/2018
Avenant à l'accord collectif sur l'UES NRS
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 29/06/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE - REMUNERATION ADDITIONNELLE 2020 - CIF PGP - UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE PRIMONIAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 10/07/2020
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE - GROUPE PRIMONIAL - JUILLET 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 27/07/2020
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE PRIMONIAL - HORAIRE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 08/09/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 08/09/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020 - VALANT PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 06/10/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - UES GROUPE PRIMONIAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 29/10/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS - UES GROUPE PRIMONIAL
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 30/10/2020
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTONE 02/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de convention de forfait en jours et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NN INVESTMENT PARTNERS B.V. 23/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NORMA CAPITAL 06/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMA CAPITAL 06/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NORMA CAPITAL 06/06/2018
Accord relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES SA 09/11/2018
Accord anticipé d'adaptation des garanties collectives des salariés de la société Neocles transférés dans le cadre de la fusion-absorption de Neocles dans OBS SA
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES SA 09/11/2018
Accord anticipé d'adaptation des garanties collectives des salariés de la société OCFB transférés dans le cadre de la fusion-absorption de OCFB dans OBS SA
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES SA 01/10/2018
Accord collectif relatif au régime des astreintes de l'UES NRS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES SA 01/10/2018
Accord collectif relatif au régime des interventions programmées en dehors des heures ouvrées de l'UES NRS
ACCORD

Accord d'entreprise ORWELL PARTICIPATIONS 27/07/2020
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORWELL PARTICIPATIONS 27/07/2020
Accord d’entreprise sur la mise en place d’astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPPE HOTTINGUER ET CIE GESTION GROUPE PHILIPPE HOTTINGUER 09/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL - PHILIPPE HOTTINGUER & CIE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise QUBE RESEARCH & TECHNOLOGIES LIMITED 04/12/2018
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE EN 2019 - QUBE RESEARCH AND TECHNOLOGIES LIMITED, SUCCURSALE DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise RABELAIS CONSULTING 21/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise S.A COMGEST 21/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 21/01/2016 RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE ET DE PERMANENCE DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise S.A COMGEST 22/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES COMGEST 2018
ACCORD

Accord d'entreprise S.A COMGEST 21/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 21/01/2016 RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE ET DE PERMANENCE DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise S.A COMGEST 21/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES COMGEST 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BAMIFI 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SG NABA 28/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 27/04/2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 3 juin 2016 instaurant une instance unique (regroupement des instances représentatives du personnel CE/CHSCT) au sein du groupe BERT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE DE LA COTE 20/10/2020
accord forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SODERO GESTION 18/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 20 décembre 2013 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SODIAAL INTERNATIONAL 05/03/2018
ACCORD SALARIAL SODIAAL INTERNATIONAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOFINAM 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOFINNOVA PARTNERS 17/12/2018
Accord COLLECTIF RELATIF A L'aménagement du temps de travail AU SEIN DE SOFINNOVA PARTNERS
ACCORD

Accord d'entreprise STAM EUROPE 05/04/2019
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STAR INVESTISSEMENT 10/02/2020
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise STAR INVESTISSEMENT 10/02/2020
Accord relatif à l'attribution de jours de repos supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS LIFE ASSET MANAGERS FRANCE 21/06/2019
Accord collectif relatif aux conséquences de la fusion de la société SLAM et SL REIM - Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS LIFE ASSET MANAGERS FRANCE 09/12/2020
ACCORD COLLECTIF NAO 2021 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE DE LA VA DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TIKEHAU INVESTMENT MANAGEMENT 01/06/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise TIKEHAU INVESTMENT MANAGEMENT 17/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOP FINANCIERE N 19/06/2020
UN AVENANT A L’ACCORD DU 14/11/18 RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE NEMERA ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise TSAF OTC 17/09/2017
AVENANT DE REVISION AUX ACCORDS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er FEVRIER 2000 ET DU 23 JUIN 2000
AVENANT

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 13/09/2017
Accord de Transition relatif a un regime de retraite supplementaire a cotisations definies
ACCORD

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 13/09/2017
ACCORD DE TRANSITION SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AUX SALARIES TRANSFERES AU SEIN DE LA MAISON DE GESTION (OCEA GESTION)
ACCORD

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 13/09/2017
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 10/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 10/07/2020
ACCORD SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN D’UBS LA MAISON DE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise UBS LA MAISON DE GESTION 10/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise UES Exane 20/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 26/10/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 27/10/2017
UN ACCORD MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'UES A EFFET DU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 01/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UES Groupe BERT 27/09/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES Groupe BERT 27/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION OU A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DE L'INSTANCE UNIQUE DE L'UES GROUPE BERT
ACCORD

Accord d'entreprise UES Groupe BERT 27/09/2018
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERT GRANNY 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNULE EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise W3 30/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD