Accords d'entreprise : Gestion de fonds

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Egalité Prof H-F - Accord) 05/11/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Bpifrance Investissement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (En attente 17/09/2025) 01/07/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 5 novembre 2021 au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (GPEC) 05/11/2021
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de Bpifrance Investissement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2018) 11/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2019) 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2020) 07/01/2020
PV de clôture NAO Bpifrance Investissement 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2021) 05/01/2021
Procès Verbal Négociations annuelles obligatoires 2021 Bpifrance Investissement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2023) 03/01/2023
procès verbal de clôture NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 Bpifrance Investissement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2025) 16/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 AU SEIN DE BPIFRANCE INVESTISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Vote Dématérialisé Elections 2023) 28/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Vote Dématérialisé) 28/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BREEGA CAPITAL 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO INVEST 25/08/2022
Convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Bpifrance Investissement (NAO 2024) 16/01/2024
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PROCÈS VERBAL DE CLÔTURE
ACCORD

Accord d'entreprise C.B.P.D-COMPTOIR BRETON PIECE DETACHEE 26/10/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise C.C. BAT 22/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP) 31/01/2018
ACCORD SUR LA NAO 2018 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP) AVT 1 09/01/2018
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DE CA INDOSUEZ WEALTH (GROUP)Relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé et prévoyance « Incapacité - Invalidité - Décés
AVENANT

Accord d'entreprise CANDRIAM 22/08/2022
ACCORD-CADRE DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIÉS DE CANDRIAM – SUCCURSALE FRANÇAISE A LA SUITE DU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE CANDRIAM FRANCE VERS CANDRIAM LUXEMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM 31/10/2022
ACCORD SPÉCIFIQUE DE SUBSTITUTION RELATIF À L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPLICABLE AUX SALARIÉS DE CANDRIAM – SUCCURSALE FRANÇAISE À LA SUITE DU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE CANDRIAM FRANCE VERS CA
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM 03/11/2022
ACCORD SPÉCIFIQUE DE SUBSTITUTION RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIÉS DE CANDRIAM – SUCCURSALE FRANÇAISE À LA SUITE DU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE CANDRIAM FRANCE VERS CANDRIAM LUXEMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM 03/11/2022
ACCORD SPÉCIFIQUE DE SUBSTITUTION RELATIF À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIÉS DE CANDRIAM – SUCCURSALE FRANÇAISE À LA SUITE DU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE CANDRIAM FRANCE VERS CANDRIAM LUXEMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM 28/12/2022
AVENANT 1 - ACCORD SPÉCIFIQUE DE SUBSTITUTION RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIÉS DE CANDRIAM – SUCCURSALE FRANÇAISE
AVENANT

Accord d'entreprise CANDRIAM 30/12/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF À L’ACCORD COLLECTIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE SUITE AU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE LA SOCIÉTÉ CANDRIAM FRANCE AU SEIN DE CANDRIAM LUXEMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise CANDRIAM 30/12/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF À L’ACCORD COLLECTIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » SUITE AU TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ DE LA SOCIÉTÉ CANDRIAM FRANCE AU SEIN DE CANDRIAM LUXEMBOURG
ACCORD