Accords d'entreprise : Gestion de fonds
BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A L’ACCORD DU 16 JUILLET 2004 MODIFIE PAR AVENANTS RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE DU GROUPE BNP PARIBAS
ACCORD
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A l’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN PASS MOBILITE DURABLE DANS LE GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE DU 19 FEVRIER 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A l’ACCORD DU GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE RELATIF A LA PRISE EFFECTIVE DES CONGES ET A LEUR EPARGNE POUR UNE UTILISATION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE ET POUR LA PR
ACCORD
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A L’ACCORD SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES AU COURS DE LEUR TROISIEME PARTIE DE CARRIERE ET SUR LES DISPOSITIFS D’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE ET DE TRANSITION ENTRE
ACCORD
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A L’ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS D’ORDRE SOCIAL DANS LE GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE DU 2 MAI 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS LE GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE DU 8 JUILLET 2021 MODIFIE PAR AVENANT DU 23 MAI 2023
ACCORD
BNP Paribas REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE
Accord d'entreprise BNP Paribas REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE 04/11/2025
ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE A L’ACCORD DE PREVOYANCE DE GROUPE BNP PARIBAS DU 4 JUILLET 2008 MODIFIE PAR AVENANTS RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE FLEXIBLE
ACCORD
BOOOM FACTORY
Accord d'entreprise BOOOM FACTORY 04/11/2025
Accord contingent heures supplémentaires BOOOM FACTORY
ACCORD
BORDIER & CIE (FRANCE)
Accord d'entreprise BORDIER & CIE (FRANCE) 13/11/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - BORDIER & CIE FRANCE
ACCORD
BPIFRANCE INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 27/03/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 01/09/2019
Avenant à l'accord collectif sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 27/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT 08/03/2021
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 30 octobre 2014 au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt au GPEC Conclu le 5/11/2021)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt au GPEC Conclu le 5/11/2021) 25/10/2024
Avenant à l'accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) du 5 novembre 2021 au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt sur l'Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt sur l'Egalité Prof H-F - Accord) 23/11/2020
Avenant à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt1 Prorogration Accord Egalité Prof H-F du 05/11/2024)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt1 Prorogration Accord Egalité Prof H-F du 05/11/2024) 25/10/2024
Avenant à l'accord collectif en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de Bpifrance
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt2 GPEC conclu 05/11/2025)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Avt2 GPEC conclu 05/11/2025) 11/04/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) du 5 novembre 2021 au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Dialogue Social)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Dialogue Social) 26/06/2023
Un Accord Collectif relatif au Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Dialogue Social) 26/06/2023
Un Accord Collectif relatif au Dialogue Social
ACCORD
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (Egalité Prof H-F - Accord) 05/11/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Bpifrance Investissement
ACCORD
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (En attente 17/09/2025)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (En attente 17/09/2025) 01/07/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 5 novembre 2021 au sein de Bpifrance Investissement
AVENANT
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (GPEC)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (GPEC) 05/11/2021
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de Bpifrance Investissement
ACCORD
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2018)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2018) 11/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2019)
Accord d'entreprise BPIFRANCE INVESTISSEMENT (NAO 2019) 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Bpifrance Investissement (NAO 2022)
Accord d'entreprise Bpifrance Investissement (NAO 2022) 04/01/2022
PV de clôture des NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 au sein de Bpifrance Investissement
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas