Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise EPSO 13/07/2021
accord relatif aux modalités numériques de consultation et de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise ERNETT 27/05/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 27 mai 2021 au 26 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ERNETT 26/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 26 MAI 2025 AU 25 MAI 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE 72 15/01/2020
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE 72 15/01/2020
accord relatif à la gestion des contrats intermittents
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE 72 01/09/2022
Accord d'entreprise: Aménagement du temps de travail, Forfait annuel en jour, contrat intermittent, Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE NET 26/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE PROPRETE 20/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE PROPRETE 19/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE PROPRETE 16/12/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS ET SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE61 18/10/2023
PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE FAMILLE 29/06/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPS 31/08/2021
ACCORD DE SITE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ESSONNE SERVICES 20/10/2020
ACCORD ENTREPRISE REALTIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GOURNAY 04/05/2020
Accord individualisation activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 04/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 11/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION DE L'INDEMNITE DE PRECARITE A 6% EN CONTREPARTIE D'UNE PROPOSITION INDIVIDUELLE D'ACCES A LA FORMATION POUR LES COLLABORATEURS EN CONTRAT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 18/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 04/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LIEE AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DURANT L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 18/05/2020
Accord collectif d’entreprise concernant le maintien exceptionnel du salaire dans le cadre de l’activité partielle mise en place spécifiquement en réponse à l’épidémie du virus COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 03/07/2020
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE UN DISPOSITIF DÉROGATOIRE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE D'UNE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 03/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ETANEUF PROPRETE 03/07/2020
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise epso 30/07/2021
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD