Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise ACCEPRINT 14/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEPRINT 14/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADREXO PRODUCTIONS 13/09/2018
Mise en place et fonctionnement du CSE au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADREXO PRODUCTIONS 10/07/2019
ACCORD SUR LES MODALITES ET MOYENS DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR MB SERVICES 17/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ROUTAGE 23/04/2019
Un Accord portant sur la mise en place des CSEE et du CSEC de la société Bretagne Routage
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 20/05/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord sur la création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord d'Entreprise Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ONCOLOGIE SAINT VINCENT 01/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE RADIOLOGIE ECHOGRAPHIE ET SCANN 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D'IMAGERIE MEDICALE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPTION INTEGREE MECANIQUE STRUCTUR 07/12/2018
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE DISTRIBUTION 15/12/2017
NÉGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DIFFUSION PLUS 23/10/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES PARTIEL 2018 - DIFFUSION PLUS S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST BPO IS (GENERALISTE 2018) 01/03/2018
ACCORD PORTANT CLASSIFICATION GLOBALE DES METIERS DE DOCAPOST BPO IS
ACCORD

Accord d'entreprise DOCUSTOM 17/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOCUWORLD GROUP 03/07/2018
Accord entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise EMISSAIRES (NAO 2020) 26/12/2019
PROCÈS VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 - EMISSAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFULFILL 28/03/2019
Protocole d'accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 05/12/2018
Protocole d'accord aux négociations annuelles obligatoires 2018 EUROFULFILL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 01/04/2020
PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF EUROFULFILL EN MATIERE DE CONGES PAYES FACE A LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 19/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 24/10/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 03/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise GRIM UES 21/09/2017
l'avenant n° 1, signé le 21/09/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 10/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise GRIM UES 21/09/2017
l'avenant n° 1, signé le 21/09/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 10/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE DICOLOR 07/03/2019
ACCORD DU 7 MARS 2019 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HELIO GRAPHIC 08/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE JULES GUESDE 22/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGING ASSETS MANAGEMENT 19/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IMALYS 04/05/2018
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INFOMED 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KALLISTE 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL LE DIMANCHE EN EQUIPE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise KALLISTE 2 27/09/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE , A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE KALLISTE 2
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 10/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIAL DU 5 JANVIER 2011 PORTANT SUR LA MISE EN CONFORMITE DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONVENTIONS DE FORFAIT-JOURS DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise KOBA 10/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIAL SIGNE LE 5 JANVIER 2011 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KOBA 17/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 29/11/2018
ACCORD SOCIAL UES KOBA / KOBA GROUP DU 29/11/2018
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 31/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 31/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 09/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KOBA 07/10/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 07/02/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 18/07/2018
Accord salarial porteurs 2018
ACCORD

Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 07/11/2018
Accord de mise en place d'un CSE (comité social et économique)
ACCORD

Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 02/04/2019
Avenant de révision de l'article 9 Abonnement du journal DNA de l'accord d'entreprise du 27 Janvier 1996 concernant le personnel de portage salarié
AVENANT

Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 18/09/2019
Accord salarial Porteurs 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PORTAGE 26/03/2018
Accord relatif à la prolongation des mandats des membres du CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MEDICALL CENTER 14/11/2019
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MLP 25/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MLP 20/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MLP 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MLP 04/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MLP 04/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux primes et indemnités et à la classification
ACCORD

Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 18/12/2018
PV commission d'interprétation NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEHS SERVICES 16/07/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DES GIE NEHS SERVICES & NEHS SERVICES 2
ACCORD

Accord d'entreprise NEVINOX 31/07/2018
ACCORD COLLECTIF Délai de carence
ACCORD

Accord d'entreprise OPHTDOMES SCM 04/03/2019
ACCORD SUR TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAGE ELYSEES MONTAIGNE 09/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE PORTAGE 23/11/2017
le protocole d'accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel élus de Presse Portage
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSE PORTAGE 19/02/2019
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 05/11/2018
Accord d'entreprise relatif au développement du portage
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIMY 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise R X TOULOUSE 12/03/2019
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 14/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 12/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel membres de la DUP de la Société RDSL
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 17/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 13/06/2019
Accord d'Entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 10/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées période du 01/07/20 au 30/06/21
ACCORD

Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUBIN 13/06/2020
Accord d'entreprise relatif au travail exceptionnel du dimanche 14 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 15/10/2019
Accord relatif à la réduction du temps de repos quotidien pour le personnel de la force de vente
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.M.I.M. 28/01/2019
ACCORD SUR L'AMPLITUDE JOURNALIERE DE TRAVAIL ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 10/04/2020
Accord collectif de groupe relatif à la pose des conges payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GUY CHARLES GAUDEFROY 18/05/2020
Préconisations en matière de sécurité sanitaire afin d'assurer la continuité des activités
ACCORD

Accord d'entreprise SCM APOLLINE 31/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE PONTCHARRA SUR TU 02/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM CORADIX 01/08/2019
Accord d'Entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCM D HUISSIERS DE JUSTICE DE METZ 01/06/2020
accord entreprise individualisation activite partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 24/01/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS CONCLU EN DATE DU 23 JANVIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SPECIFIQUES DE PRISE DE CONGES DURANT LE CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SCM HERMEUGOZ 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 16/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCM IRM DE LA CASAMANCE 08/02/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCM KHACHOYAN ET WAGNER 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCM MALATIRE 09/02/2018
avenant 1 à l'accord sur la durée du temps de travail de juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SCM MEDICALE DU MOLE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM NARBOSCAN 13/12/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 03/07/2020
Avenant 3 sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SCM ORL DU GRAND ROND 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE SON ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SCM RAFAITIN LAIGNEAU 18/02/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SISA VAL D'ONZAIN 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE D'UNE ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL 03/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 05/03/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 JANVIER 2013 SUR LE CHSCT CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 25/07/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION SOPAIC REPROGRAPHIE 08/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROMOTION ET DE DIFFUSION 16/08/2018
Négocaition annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 28/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 27/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 09/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2015 INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERGROUP 05/01/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Société SOPRODIF 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TIREX 04/07/2018
Un Accord entreprise relatif a la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCRIPTUS SASU 17/12/2019
PROJET D’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA PROTECTION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2019
ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION DANS L'ENTREPRISE 2019
ACCORD