Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
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3MA GROUP
Accord d'entreprise 3MA GROUP 11/09/2020
ACCORD RELATIF A L’ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD
ACCEPRINT
Accord d'entreprise ACCEPRINT 14/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ACCEPRINT 14/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ADREXO PRODUCTIONS
Accord d'entreprise ADREXO PRODUCTIONS 13/09/2018
Mise en place et fonctionnement du CSE au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ADREXO PRODUCTIONS 10/07/2019
ACCORD SUR LES MODALITES ET MOYENS DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
ALSACE INFO SERVICE
Accord d'entreprise ALSACE INFO SERVICE 28/09/2020
MISE EN PLACE DE L'APLD
ACCORD
ARMOR MB SERVICES
Accord d'entreprise ARMOR MB SERVICES 17/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL
ACCORD
BRETAGNE ROUTAGE
Accord d'entreprise BRETAGNE ROUTAGE 23/04/2019
Un Accord portant sur la mise en place des CSEE et du CSEC de la société Bretagne Routage
ACCORD
CABINET DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 20/05/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 24/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CABINET RADIOLOGIE BERCY
Accord d'entreprise CABINET RADIOLOGIE BERCY 06/05/2020
accord relatif aux congés payés pendant la crise sanitaire du COVID 19
ACCORD
CAP'ESSIA
Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord sur la création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord d'Entreprise Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE ALSACIEN DE REPROGRAPHIE
Accord d'entreprise CENTRE ALSACIEN DE REPROGRAPHIE 28/09/2020
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
CENTRE D'ONCOLOGIE SAINT VINCENT
Accord d'entreprise CENTRE D'ONCOLOGIE SAINT VINCENT 01/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2017
ACCORD
CENTRE RADIOLOGIE ECHOGRAPHIE ET SCANN
Accord d'entreprise CENTRE RADIOLOGIE ECHOGRAPHIE ET SCANN 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
COMPAGNIE GENERALE D'IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D'IMAGERIE MEDICALE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux forfait jours
ACCORD
CONCEPTION INTEGREE MECANIQUE STRUCTUR
Accord d'entreprise CONCEPTION INTEGREE MECANIQUE STRUCTUR 07/12/2018
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CORSE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CORSE DISTRIBUTION 15/12/2017
NÉGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES
ACCORD
DIFFUSION PLUS
Accord d'entreprise DIFFUSION PLUS 23/10/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES PARTIEL 2018 - DIFFUSION PLUS S.A.S.
ACCORD
DOCAPOST BPO IS (GENERALISTE 2018)
Accord d'entreprise DOCAPOST BPO IS (GENERALISTE 2018) 01/03/2018
ACCORD PORTANT CLASSIFICATION GLOBALE DES METIERS DE DOCAPOST BPO IS
ACCORD
DOCUSTOM
Accord d'entreprise DOCUSTOM 17/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
DOCUWORLD GROUP
Accord d'entreprise DOCUWORLD GROUP 03/07/2018
Accord entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
EMISSAIRES (NAO 2020)
Accord d'entreprise EMISSAIRES (NAO 2020) 26/12/2019
PROCÈS VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 - EMISSAIRES
ACCORD
EUROFULFILL
Accord d'entreprise EUROFULFILL 28/03/2019
Protocole d'accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
EUROFULFILL SA
Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 05/12/2018
Protocole d'accord aux négociations annuelles obligatoires 2018 EUROFULFILL
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 01/04/2020
PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF EUROFULFILL EN MATIERE DE CONGES PAYES FACE A LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD
FRANCE ROUTAGE
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 19/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 24/10/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 03/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD
GRIM UES
Accord d'entreprise GRIM UES 21/09/2017
l'avenant n° 1, signé le 21/09/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 10/10/2011
AVENANT
Accord d'entreprise GRIM UES 21/09/2017
l'avenant n° 1, signé le 21/09/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 10/10/2011
AVENANT
GROUPE DICOLOR
Accord d'entreprise GROUPE DICOLOR 07/03/2019
ACCORD DU 7 MARS 2019 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
HELIO GRAPHIC
Accord d'entreprise HELIO GRAPHIC 08/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE 23/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IMAGERIE MEDICALE JULES GUESDE
Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE JULES GUESDE 22/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
IMAGING ASSETS MANAGEMENT
Accord d'entreprise IMAGING ASSETS MANAGEMENT 19/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
IMALYS
Accord d'entreprise IMALYS 04/05/2018
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
INFOMED
Accord d'entreprise INFOMED 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
KALLISTE
Accord d'entreprise KALLISTE 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL LE DIMANCHE EN EQUIPE DE NUIT
ACCORD
KALLISTE 2
Accord d'entreprise KALLISTE 2 27/09/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE , A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE KALLISTE 2
ACCORD
KOBA
Accord d'entreprise KOBA 10/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIAL DU 5 JANVIER 2011 PORTANT SUR LA MISE EN CONFORMITE DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONVENTIONS DE FORFAIT-JOURS DES CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise KOBA 10/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIAL SIGNE LE 5 JANVIER 2011 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KOBA 17/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise KOBA 29/11/2018
ACCORD SOCIAL UES KOBA / KOBA GROUP DU 29/11/2018
ACCORD
Accord d'entreprise KOBA 31/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise KOBA 31/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise KOBA 09/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise KOBA 07/10/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA
Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 07/02/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 18/07/2018
Accord salarial porteurs 2018
ACCORD
Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 07/11/2018
Accord de mise en place d'un CSE (comité social et économique)
ACCORD
Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 02/04/2019
Avenant de révision de l'article 9 Abonnement du journal DNA de l'accord d'entreprise du 27 Janvier 1996 concernant le personnel de portage salarié
AVENANT
Accord d'entreprise L'ALSACIENNE DE PORTAGE DNA 18/09/2019
Accord salarial Porteurs 2019
ACCORD
MAGIC EDIT
Accord d'entreprise MAGIC EDIT 19/05/2020
Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du coronavirus
ACCORD
MEDIA PORTAGE
Accord d'entreprise MEDIA PORTAGE 26/03/2018
Accord relatif à la prolongation des mandats des membres du CE, DP et CHSCT
ACCORD
MEDICALL CENTER
Accord d'entreprise MEDICALL CENTER 14/11/2019
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
MLP
Accord d'entreprise MLP 25/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 20/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 04/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 04/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 07/07/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 21/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MLP 21/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NARBOSCAN SCM
Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 30/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux primes et indemnités et à la classification
ACCORD
Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 18/12/2018
PV commission d'interprétation NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise NARBOSCAN SCM 20/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'avenant N°76 de la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux - IDC 1147
ACCORD
NEHS SERVICES
Accord d'entreprise NEHS SERVICES 16/07/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DES GIE NEHS SERVICES & NEHS SERVICES 2
ACCORD
NEVINOX
Accord d'entreprise NEVINOX 31/07/2018
ACCORD COLLECTIF Délai de carence
ACCORD
OPHTDOMES SCM
Accord d'entreprise OPHTDOMES SCM 04/03/2019
ACCORD SUR TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PORTAGE ELYSEES MONTAIGNE
Accord d'entreprise PORTAGE ELYSEES MONTAIGNE 09/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
PRESSE PORTAGE
Accord d'entreprise PRESSE PORTAGE 23/11/2017
le protocole d'accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel élus de Presse Portage
ACCORD
Accord d'entreprise PRESSE PORTAGE 19/02/2019
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
PROXIMY
Accord d'entreprise PROXIMY 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 05/11/2018
Accord d'entreprise relatif au développement du portage
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise PROXIMY 07/07/2020
Accord portant sur le télétravail au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD
R X TOULOUSE
Accord d'entreprise R X TOULOUSE 12/03/2019
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD
REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 14/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019
ACCORD
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 12/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel membres de la DUP de la Société RDSL
ACCORD
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 17/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 13/06/2019
Accord d'Entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020
ACCORD
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUB 10/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées période du 01/07/20 au 30/06/21
ACCORD
REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUBIN
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUBIN 13/06/2020
Accord d'entreprise relatif au travail exceptionnel du dimanche 14 juin 2020
ACCORD
Accord d'entreprise REGROUPEMENT ET DIFFUSION DE SAINT LUBIN 20/10/2020
Accord d'Entreprise relatif au travail exceptionnel des dimanches 28/02/21 et 07/03/21
ACCORD
REPRO EXPRESS 88
Accord d'entreprise REPRO EXPRESS 88 28/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD
REVILLON CHOCOLATIER
Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 15/10/2019
Accord relatif à la réduction du temps de repos quotidien pour le personnel de la force de vente
ACCORD
RK+
Accord d'entreprise RK+ 01/12/2020
Avenant N°1 à l'accord de substitution relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et et à l'organisation des congés payés au sein de la société KALLISTE 2 du 27 septembre 2019
AVENANT
S.C.M.I.M.
Accord d'entreprise S.C.M.I.M. 28/01/2019
ACCORD SUR L'AMPLITUDE JOURNALIERE DE TRAVAIL ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 10/04/2020
Accord collectif de groupe relatif à la pose des conges payés
ACCORD
SAS GUY CHARLES GAUDEFROY
Accord d'entreprise SAS GUY CHARLES GAUDEFROY 18/05/2020
Préconisations en matière de sécurité sanitaire afin d'assurer la continuité des activités
ACCORD
SAVERNE REPRO COULEURS
Accord d'entreprise SAVERNE REPRO COULEURS 28/09/2020
MISE EN PLACE DE L'APLD
ACCORD
SCM APOLLINE
Accord d'entreprise SCM APOLLINE 31/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM CABINET DENTAIRE PONTCHARRA SUR TU
Accord d'entreprise SCM CABINET DENTAIRE PONTCHARRA SUR TU 02/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM CORADIX
Accord d'entreprise SCM CORADIX 01/08/2019
Accord d'Entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SCM D HUISSIERS DE JUSTICE DE METZ
Accord d'entreprise SCM D HUISSIERS DE JUSTICE DE METZ 01/06/2020
accord entreprise individualisation activite partielle
ACCORD
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 24/01/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS CONCLU EN DATE DU 23 JANVIER 2019
AVENANT
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SPECIFIQUES DE PRISE DE CONGES DURANT LE CONFINEMENT
ACCORD
SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE 21/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM HERMEUGOZ
Accord d'entreprise SCM HERMEUGOZ 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 16/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES 03/01/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
SCM IRM DE LA CASAMANCE
Accord d'entreprise SCM IRM DE LA CASAMANCE 08/02/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD
SCM KHACHOYAN ET WAGNER
Accord d'entreprise SCM KHACHOYAN ET WAGNER 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCM MALATIRE
Accord d'entreprise SCM MALATIRE 09/02/2018
avenant 1 à l'accord sur la durée du temps de travail de juin 1999
AVENANT
SCM MEDICALE DU MOLE
Accord d'entreprise SCM MEDICALE DU MOLE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SCM NARBOSCAN
Accord d'entreprise SCM NARBOSCAN 13/12/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
SCM ONCOLOGIE
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 03/07/2020
Avenant 3 sur la réduction du temps de travail
AVENANT
SCM ORL DU GRAND ROND
Accord d'entreprise SCM ORL DU GRAND ROND 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE SON ANNUALISATION
ACCORD
SCM RAFAITIN LAIGNEAU
Accord d'entreprise SCM RAFAITIN LAIGNEAU 18/02/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SISA VAL D'ONZAIN
Accord d'entreprise SISA VAL D'ONZAIN 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE D'UNE ANNEE
ACCORD
SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL
Accord d'entreprise SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL 03/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 05/03/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 JANVIER 2013 SUR LE CHSCT CENTRAL
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 25/07/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION SOPAIC REPROGRAPHIE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION SOPAIC REPROGRAPHIE 08/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SOCIETE DE PROMOTION ET DE DIFFUSION
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROMOTION ET DE DIFFUSION 16/08/2018
Négocaition annuelle obligatoire
ACCORD
SOS URGENCES MEDICALES
Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SUD PRESSE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 28/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 27/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 09/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2015 INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION
AVENANT
SUPERGROUP
Accord d'entreprise SUPERGROUP 05/01/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Société SOPRODIF
Accord d'entreprise Société SOPRODIF 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
TEAM DIFFUSION
Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD
TIREX
Accord d'entreprise TIREX 04/07/2018
Un Accord entreprise relatif a la durée du travail
ACCORD
TRANSCRIPTUS SASU
Accord d'entreprise TRANSCRIPTUS SASU 17/12/2019
PROJET D’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA PROTECTION DES SALARIES
ACCORD
UBIQUS
Accord d'entreprise UBIQUS 16/07/2019
ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION DANS L'ENTREPRISE 2019
ACCORD