Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
EMISSAIRES (NAO 2020)
Accord d'entreprise EMISSAIRES (NAO 2020) 26/12/2019
PROCÈS VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 - EMISSAIRES
ACCORD
EMISSAIRES (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise EMISSAIRES (NAO 2022-2023) 23/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 20
ACCORD
ESPACE COPIE
Accord d'entreprise ESPACE COPIE 18/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TRANSITIONS COLLECTIVES » GESTION PREVISIONNELLE DES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
ESVS FRANCE
Accord d'entreprise ESVS FRANCE 17/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
EUROFULFILL
Accord d'entreprise EUROFULFILL 28/03/2019
Protocole d'accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFULFILL 31/05/2021
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de succession des contrats de travails à durée déterminée (CDD)
ACCORD
EUROFULFILL SA
Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 05/12/2018
Protocole d'accord aux négociations annuelles obligatoires 2018 EUROFULFILL
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFULFILL SA 01/04/2020
PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF EUROFULFILL EN MATIERE DE CONGES PAYES FACE A LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD
FRANCE ROUTAGE
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 19/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 24/10/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 03/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 02/03/2021
ACCORD COLLECTID D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION SECTEUR BROCHAGE (AVENANT A L'ACCORD DU 03.07.2006)
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 02/07/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 02/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - PRESERVATION DES ACQUIS - NOUVEAUX ARRIVANTS
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 03/11/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 23/06/2022
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE FRANCE ROUTAGE
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 04/11/2022
ACCORD COLLETIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION DES HEURES DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 30/11/2023
UN ACCORD SUR LES NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 30/11/2023
Un Accord collectif portant sur les conventions individuelles de forfait jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE ROUTAGE 20/12/2024
UN ACCORD SUR LES NAO 2024
ACCORD
FROMAGERIES LESCURE
Accord d'entreprise FROMAGERIES LESCURE 14/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FROMAGERIES LESCURE 21/10/2024
20241021 - Accord d'entreprise sur la Prévention des risques professionnels, de santé et de bien-être au travail
ACCORD
Accord d'entreprise FROMAGERIES LESCURE 14/03/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FROMAGERIES LESCURE 13/03/2026
Protocole d'accord NAO 2026
ACCORD
GIE LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS
Accord d'entreprise GIE LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS 28/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et le temps de travail
ACCORD
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