Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise BECHTLE MANAGEMENT EURL 27/02/2025
Accord Collectif Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOULOGNE BUREAUTIQUE REPROGR MULTICOPIES 01/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ETUDES SERVICES 16/12/2024
Accord sur les forfaits annuels en jours
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Accord d'entreprise BRETAGNE ROUTAGE 23/04/2019
Un Accord portant sur la mise en place des CSEE et du CSEC de la société Bretagne Routage
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Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 20/05/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
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Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 24/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
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Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 30/06/2022
ACCORD PORTANT SUR l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
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Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 10/11/2022
ACCORD PORTANT HARMONISATION DES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE 20/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET RADIOLOGIE BERCY 06/05/2020
accord relatif aux congés payés pendant la crise sanitaire du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CAP DE BONNE ESPERANCE 30/05/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAP VEFA 19/04/2021
ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord sur la création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CAP'ESSIA 30/10/2018
Accord d'Entreprise Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAUDERAN REPUBLIQUE 01/07/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ALSACIEN DE REPROGRAPHIE 28/09/2020
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 15/10/2025
AVENANT N° 3 À L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGÉS PAYÉS
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'ONCOLOGIE SAINT VINCENT 01/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDIC LA PLAINE DE L AIN 24/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
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Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDIC LA PLAINE DE L AIN 27/11/2025
AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DU 16 NOVEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDIC LA PLAINE DE L AIN 27/11/2025
AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 23 OCTOBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE IMAGERIE MEDICALE PLAINE DE L'AIN 16/11/2023
Accord collectif d'entreprise - accord d'annualisation
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Accord d'entreprise CENTRE RADIOLOGIE ECHOGRAPHIE ET SCANN 27/06/2019
accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
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Accord d'entreprise CERIX 23/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE (ASTREINTES DU PERSONNEL SALARIE AYANT LA FONCTION DE MANIPULATEUR OU MANIPULATRICE EN ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE)
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Accord d'entreprise CLUB 99 18/01/2021
Accord d'Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD