Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 20/11/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la durée du travail et à la rémunération, signé le 29/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à la rémunération, signé le 29/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SUD LABO 04/01/2022
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 28/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 27/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 09/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2015 INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION
AVENANT

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 17/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SUD PRESSE DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 08/10/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE AYANT UN ENFANT, UN CONJOINT OU UN ASCENDANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 29/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 16/12/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION DU 8 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERGROUP 05/01/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP (NAO 2021) 04/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord de Fonctionnement des CSE d'Etablissement et du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres des CSE d'Etablissement, du CSE Central, de la CSSCT Centrale, des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/03/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TELIMA SFM 30 28/08/2020
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TELIMA SFM 30 03/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE PRISE DE CONGES PAYES, DE DUREE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE LIE A L’EPIDEMIE DE SARS-COV-2 « COVID-19 »
ACCORD

Accord d'entreprise TELIMA SFM 30 24/11/2021
Accord sur le dimanche et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TELIMA SFM 30 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD