Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES 03/01/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
SCM IRM DE LA CASAMANCE
Accord d'entreprise SCM IRM DE LA CASAMANCE 08/02/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD
SCM KHACHOYAN ET WAGNER
Accord d'entreprise SCM KHACHOYAN ET WAGNER 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCM KINES BIDACHE
Accord d'entreprise SCM KINES BIDACHE 28/09/2023
Accord d'entreprise du 28 septembre 2023
ACCORD
SCM L OURSIERE
Accord d'entreprise SCM L OURSIERE 15/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM L OURSIERE 14/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
SCM MALADIES APPAREIL DIGESTIF
Accord d'entreprise SCM MALADIES APPAREIL DIGESTIF 17/09/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL ET A L'AMPLITUDE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD
SCM MALATIRE
Accord d'entreprise SCM MALATIRE 09/02/2018
avenant 1 à l'accord sur la durée du temps de travail de juin 1999
AVENANT
SCM MEDICALE DU MOLE
Accord d'entreprise SCM MEDICALE DU MOLE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SCM NARBOSCAN
Accord d'entreprise SCM NARBOSCAN 13/12/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
SCM NORMEDIS RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM NORMEDIS RADIOLOGIE 27/12/2024
LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
SCM ONCOLOGIE
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 03/07/2020
Avenant 3 sur la réduction du temps de travail
AVENANT
SCM ORL B.B.R.
Accord d'entreprise SCM ORL B.B.R. 28/09/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du repos compensateur de remplacement au sein de l'entreprise ORL B.B.R.
ACCORD
SCM ORL DU GRAND ROND
Accord d'entreprise SCM ORL DU GRAND ROND 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE SON ANNUALISATION
ACCORD
SCM ORTHODONTIE-MANITOBA
Accord d'entreprise SCM ORTHODONTIE-MANITOBA 04/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
SCM PINLOCHE SOITEL CHATILLON GIRARD
Accord d'entreprise SCM PINLOCHE SOITEL CHATILLON GIRARD 06/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SCM RADIOL ECOGRAPHIE SCANNER PAILLADE
Accord d'entreprise SCM RADIOL ECOGRAPHIE SCANNER PAILLADE 12/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCM RADIOLOGIE DE TERRASSON
Accord d'entreprise SCM RADIOLOGIE DE TERRASSON 29/05/2024
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM RAFAITIN LAIGNEAU
Accord d'entreprise SCM RAFAITIN LAIGNEAU 18/02/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCM REEDUCA SEVIGNE
Accord d'entreprise SCM REEDUCA SEVIGNE 28/01/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
SCM RW
Accord d'entreprise SCM RW 15/11/2024
Aménagement du temps de travail des personnels infirmiers anesthésistes
ACCORD
SCM SAINT MICHEL
Accord d'entreprise SCM SAINT MICHEL 27/03/2024
Accord collectif n°2024/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation , la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD
SCM SCANNER HAUTE NORMANDIE
Accord d'entreprise SCM SCANNER HAUTE NORMANDIE 01/06/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas