Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 05/09/2024
Durée quotidienne de travail pour les manipulateurs en radiothérapie
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 15/01/2026
Accord d'entreprise - Forfait jours Cadres
ACCORD
SCM DU HETRE POURPRE
Accord d'entreprise SCM DU HETRE POURPRE 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
SCM DU MEMBRE INFERIEUR
Accord d'entreprise SCM DU MEMBRE INFERIEUR 21/07/2026
ACCORD CET
ACCORD
SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX
Accord d'entreprise SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés en période de crise sanitaire (COVID-19)
ACCORD
SCM GUILLAUME DUPUYTREN
Accord d'entreprise SCM GUILLAUME DUPUYTREN 11/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ATTRIBUTION DES JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SCM GYNECO EMERAUDE
Accord d'entreprise SCM GYNECO EMERAUDE 07/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM GYNECO-FIV
Accord d'entreprise SCM GYNECO-FIV 08/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
SCM HERMEUGOZ
Accord d'entreprise SCM HERMEUGOZ 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 16/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 28/06/2022
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 17/07/2022
Accord aménagement et gestion du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 27/02/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT 1
AVENANT
SCM IMAGERIE CANCEROLOGIE MEDICALES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE CANCEROLOGIE MEDICALES 30/06/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE COUTANCES 03/01/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES
Accord d'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE DU PAYS D ARLES 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
SCM IRM DE LA CASAMANCE
Accord d'entreprise SCM IRM DE LA CASAMANCE 08/02/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD
SCM Imagerie des Beaux-Arts
Accord d'entreprise SCM Imagerie des Beaux-Arts 13/12/2023
Accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
SCM KHACHOYAN ET WAGNER
Accord d'entreprise SCM KHACHOYAN ET WAGNER 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCM KINES BIDACHE
Accord d'entreprise SCM KINES BIDACHE 28/09/2023
Accord d'entreprise du 28 septembre 2023
ACCORD
SCM L OURSIERE
Accord d'entreprise SCM L OURSIERE 15/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM L OURSIERE 14/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
SCM MALADIES APPAREIL DIGESTIF
Accord d'entreprise SCM MALADIES APPAREIL DIGESTIF 17/09/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL ET A L'AMPLITUDE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD
SCM MALATIRE
Accord d'entreprise SCM MALATIRE 09/02/2018
avenant 1 à l'accord sur la durée du temps de travail de juin 1999
AVENANT
SCM MEDICALE DU MOLE
Accord d'entreprise SCM MEDICALE DU MOLE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
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