Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SCM NARBOSCAN
Accord d'entreprise SCM NARBOSCAN 13/12/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
SCM NORMEDIS RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM NORMEDIS RADIOLOGIE 27/12/2024
LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SCM NORMEDIS RADIOLOGIE 18/06/2026
L'AVENANT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL & A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM ONCOLOGIE
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SCM ONCOLOGIE 03/07/2020
Avenant 3 sur la réduction du temps de travail
AVENANT
SCM ORL B.B.R.
Accord d'entreprise SCM ORL B.B.R. 28/09/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du repos compensateur de remplacement au sein de l'entreprise ORL B.B.R.
ACCORD
SCM ORL DU GRAND ROND
Accord d'entreprise SCM ORL DU GRAND ROND 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE SON ANNUALISATION
ACCORD
SCM ORTHODONTIE-MANITOBA
Accord d'entreprise SCM ORTHODONTIE-MANITOBA 04/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
SCM PINLOCHE SOITEL CHATILLON GIRARD
Accord d'entreprise SCM PINLOCHE SOITEL CHATILLON GIRARD 06/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SCM RADIOL ECOGRAPHIE SCANNER PAILLADE
Accord d'entreprise SCM RADIOL ECOGRAPHIE SCANNER PAILLADE 12/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCM RADIOLOGIE DE TERRASSON
Accord d'entreprise SCM RADIOLOGIE DE TERRASSON 29/05/2024
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
SCM RAFAITIN LAIGNEAU
Accord d'entreprise SCM RAFAITIN LAIGNEAU 18/02/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCM REEDUCA SEVIGNE
Accord d'entreprise SCM REEDUCA SEVIGNE 28/01/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
SCM RW
Accord d'entreprise SCM RW 15/11/2024
Aménagement du temps de travail des personnels infirmiers anesthésistes
ACCORD
SCM SAINT MICHEL
Accord d'entreprise SCM SAINT MICHEL 27/03/2024
Accord collectif n°2024/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation , la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD
SCM SCANNER HAUTE NORMANDIE
Accord d'entreprise SCM SCANNER HAUTE NORMANDIE 01/06/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM SCANPY
Accord d'entreprise SCM SCANPY 14/04/2022
Accord d'entreprise Classification professionnelle, rémunération, astreintes, 13ème mois
ACCORD
SCM UNIRADIO
Accord d'entreprise SCM UNIRADIO 30/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM VILLARBOMONT
Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 27/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 18/01/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/01 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 04/08/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/01 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNUALISATUON DES CONGES PAYES
AVENANT
SEMACO
Accord d'entreprise SEMACO 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF - APLD
ACCORD
SISA VAL D'ONZAIN
Accord d'entreprise SISA VAL D'ONZAIN 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE D'UNE ANNEE
ACCORD
SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL
Accord d'entreprise SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL 03/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
SOCIETE CIVILE DE MOYENS - DOCTEURS BOCQUIER - CAMBIE RONCERAY
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS - DOCTEURS BOCQUIER - CAMBIE RONCERAY 15/05/2026
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EXCLUSIVEMENT PERSONNEL INFIRMIER
ACCORD
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