Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise SCM SCANPY 14/04/2022
Accord d'entreprise Classification professionnelle, rémunération, astreintes, 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise SCM UNIRADIO 30/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 27/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 18/01/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/01 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCM VILLARBOMONT 04/08/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/01 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNUALISATUON DES CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise SEMACO 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SISA VAL D'ONZAIN 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE D'UNE ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIVIL CENTR MOYEN IMAGERIE MEDICAL 03/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS B.B.L. 28/06/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES DE LA SCM BBL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS B.B.L. 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS D'OPHTALMOLOG 11/05/2020
accord d'entreprise relatif au travail des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS EMILIE ET PIERRE-YVES LE GUEN 15/12/2021
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS HUMBERT SCHMITZ CHAUDRON 30/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DRS FARON, FIEROBE, GAUCI, JAUBERT, LAMONERIE, LEJEUNE, PRUSZKOWSKI, RADU, SAINT DENIS, THI 09/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE D'ODONTOLOGIE DE SAINT LEONARD 07/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE : forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU SCANNER DE LYON NORD & D'ECHORAD 27/03/2020
accord relatif à la pose de congés payés à l'initiative de l'employeur en situation d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU SCANNER DE LYON NORD & D'ECHORAD 30/03/2020
Accord d'astreinte en situation d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE NORIMAGERIE 28/08/2024
Négociation Annuelle non obligatoire Société SC NORIMAGERIE
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Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE NORIMAGERIE 30/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE NON OBLIGATOIRE SOCIETE SC NORIMAGERIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
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Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENREPRISE
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Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 05/03/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
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Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 JANVIER 2013 SUR LE CHSCT CENTRAL
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Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 25/07/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD