Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SCM CERBALLIANCE
Accord d'entreprise SCM CERBALLIANCE 18/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD
SCM CIVO
Accord d'entreprise SCM CIVO 02/01/2025
Accord modifiant les modalités de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD
SCM CORADIX
Accord d'entreprise SCM CORADIX 01/08/2019
Accord d'Entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CORADIX 01/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entres les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SCM CORADIX 19/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE (ASTREINTES DU PERSONNEL SALARIE AYANT LA FONCTION DE MANIPULATEUR OU MANIPULATRICE EN ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE)
ACCORD
SCM Civo
Accord d'entreprise SCM Civo 21/11/2023
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail
AVENANT
SCM D HUISSIERS DE JUSTICE DE METZ
Accord d'entreprise SCM D HUISSIERS DE JUSTICE DE METZ 01/06/2020
accord entreprise individualisation activite partielle
ACCORD
SCM DE CARDIO RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DE CARDIO RADIOLOGIE 26/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DE LA FORET
Accord d'entreprise SCM DE LA FORET 02/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCM DE RADIOLOGIE LES CEDRES
Accord d'entreprise SCM DE RADIOLOGIE LES CEDRES 06/06/2023
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIALE ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 24/01/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS CONCLU EN DATE DU 23 JANVIER 2019
AVENANT
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SPECIFIQUES DE PRISE DE CONGES DURANT LE CONFINEMENT
ACCORD
SCM DES DOCTEURS KOPPE JACQUEMART ET ADNOT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS KOPPE JACQUEMART ET ADNOT 17/12/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ 02/02/2024
Accord sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'AUDOMAROIS
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'AUDOMAROIS 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'HOPITAL PRIVE SEVIGNE
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'HOPITAL PRIVE SEVIGNE 21/06/2024
Un Accord d'Entreprise sur les Modalités d'Habillage et de Déshabillage
ACCORD
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Accord d'entreprise SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. 24/05/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL AUGMENTATION DES SALAIRES ET MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE BRANCHE SUR LA CLASSIFICATION, LES ASTREINTES ET LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE 21/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 27/06/2024
Intéressement 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 05/09/2024
Durée quotidienne de travail pour les manipulateurs en radiothérapie
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 15/01/2026
Accord d'entreprise - Forfait jours Cadres
ACCORD
SCM DU HETRE POURPRE
Accord d'entreprise SCM DU HETRE POURPRE 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
SCM Dr LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Accord d'entreprise SCM Dr LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL, DUREE DU TRAVAIL (12H, ANNUALISATION,ASTREINTE,TEMPS PARTIEL,CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES)
ACCORD
SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX
Accord d'entreprise SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés en période de crise sanitaire (COVID-19)
ACCORD
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