Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
SCM DE RADIOLOGIE LES CEDRES
Accord d'entreprise SCM DE RADIOLOGIE LES CEDRES 06/06/2023
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIALE ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE -LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 24/01/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS CONCLU EN DATE DU 23 JANVIER 2019
AVENANT
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY- ROCHER - BONE - LEPINOY - LAGNEAU - SCHIPMAN - LESCUT 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS FRYDMAN-DAYONNET-MONT 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SPECIFIQUES DE PRISE DE CONGES DURANT LE CONFINEMENT
ACCORD
SCM DES DOCTEURS KOPPE JACQUEMART ET ADNOT
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS KOPPE JACQUEMART ET ADNOT 17/12/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SCM DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ
Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ 02/02/2024
Accord sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'AUDOMAROIS
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'AUDOMAROIS 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'HOPITAL PRIVE SEVIGNE
Accord d'entreprise SCM DES MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DE L'HOPITAL PRIVE SEVIGNE 21/06/2024
Un Accord d'Entreprise sur les Modalités d'Habillage et de Déshabillage
ACCORD
SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Accord d'entreprise SCM DRS LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. 24/05/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL AUGMENTATION DES SALAIRES ET MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE BRANCHE SUR LA CLASSIFICATION, LES ASTREINTES ET LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE
Accord d'entreprise SCM DU CABINET DE RADIOLOGIE 21/09/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 27/06/2024
Intéressement 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 05/09/2024
Durée quotidienne de travail pour les manipulateurs en radiothérapie
ACCORD
Accord d'entreprise SCM DU CENTRE FREDERIC JOLIOT 15/01/2026
Accord d'entreprise - Forfait jours Cadres
ACCORD
SCM DU HETRE POURPRE
Accord d'entreprise SCM DU HETRE POURPRE 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
SCM Dr LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS..
Accord d'entreprise SCM Dr LOUIS BALLY VIENNOIS DESCHAMPS.. 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL, DUREE DU TRAVAIL (12H, ANNUALISATION,ASTREINTE,TEMPS PARTIEL,CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES)
ACCORD
SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX
Accord d'entreprise SCM GUEZ - FB ORTHO - SEL ORTHO DU VENTOUX 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés en période de crise sanitaire (COVID-19)
ACCORD
SCM GUILLAUME DUPUYTREN
Accord d'entreprise SCM GUILLAUME DUPUYTREN 11/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ATTRIBUTION DES JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SCM GYNECO EMERAUDE
Accord d'entreprise SCM GYNECO EMERAUDE 07/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM GYNECO-FIV
Accord d'entreprise SCM GYNECO-FIV 08/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
SCM HERMEUGOZ
Accord d'entreprise SCM HERMEUGOZ 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 16/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 28/06/2022
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 17/07/2022
Accord aménagement et gestion du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCM IMAG MEDICALE PAU PYRENEES 27/02/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT 1
AVENANT
SCM Imagerie des Beaux-Arts
Accord d'entreprise SCM Imagerie des Beaux-Arts 13/12/2023
Accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail
ACCORD
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