Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
RK+
Accord d'entreprise RK+ 14/12/2021
Accord de substitution relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation des congés payés au sein de la société RK+
ACCORD
Accord d'entreprise RK+ 14/12/2021
Accord collectif relatif à l'indemnisation patronale des absences consécutives à une maladie ou un accident et aux règles d'acquisition des congés payés durant ces périodes
ACCORD
Accord d'entreprise RK+ 04/03/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise RK+ 22/12/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise RK+ 23/02/2023
Accord à durée déterminée résultant des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise RK+ 04/05/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise RK+ 17/05/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle longue durée
AVENANT
ROUTAGE ET MESSAGERIES DE FRANCE (Forfait annuel jours pour les cadres)
Accord d'entreprise ROUTAGE ET MESSAGERIES DE FRANCE (Forfait annuel jours pour les cadres) 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
S.A.S. « CADSKILLS »
Accord d'entreprise S.A.S. « CADSKILLS » 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
S.C.M. JEANPIERRE ET ASSOCIES CABINET DENTAIRE
Accord d'entreprise S.C.M. JEANPIERRE ET ASSOCIES CABINET DENTAIRE 21/10/2022
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD_CADRE
S.C.M.I.M.
Accord d'entreprise S.C.M.I.M. 28/01/2019
ACCORD SUR L'AMPLITUDE JOURNALIERE DE TRAVAIL ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 24/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIEL 10/04/2020
Accord collectif de groupe relatif à la pose des conges payés
ACCORD
SAS ALMODJOB
Accord d'entreprise SAS ALMODJOB 04/03/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS GUY CHARLES GAUDEFROY
Accord d'entreprise SAS GUY CHARLES GAUDEFROY 18/05/2020
Préconisations en matière de sécurité sanitaire afin d'assurer la continuité des activités
ACCORD
SAVERNE REPRO COULEURS
Accord d'entreprise SAVERNE REPRO COULEURS 28/09/2020
MISE EN PLACE DE L'APLD
ACCORD
SC MEDECINS RADIOLOGUES LIBERAUX IRM AIX
Accord d'entreprise SC MEDECINS RADIOLOGUES LIBERAUX IRM AIX 09/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE CHEQUES VACANCES SCM IRM MEDECINS RADIOLOGUES LIBERAUX
ACCORD
SCANNER LIBERAL NEVERS
Accord d'entreprise SCANNER LIBERAL NEVERS 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE C.E.T
ACCORD
SCM ANESTHESIOLOSGISTES DE ST LEONARD
Accord d'entreprise SCM ANESTHESIOLOSGISTES DE ST LEONARD 14/10/2025
Accord portant sur les congés payés
ACCORD
SCM ANESTHESISTES SAINT CHARLES
Accord d'entreprise SCM ANESTHESISTES SAINT CHARLES 17/04/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SCM ANNECY-LE-VIEUX ORTHODONTIE
Accord d'entreprise SCM ANNECY-LE-VIEUX ORTHODONTIE 26/05/2025
Acquisition de congés payés supplémentaires
ACCORD
SCM APOLLINE
Accord d'entreprise SCM APOLLINE 31/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCM ARQAD
Accord d'entreprise SCM ARQAD 07/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE CHEQUES VACANCES SCM ARQAD
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas