Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise SOISSONS IMAGERIE RADIOLOGIE 20/02/2023
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 25/09/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 20/11/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la durée du travail et à la rémunération, signé le 29/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 17/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à la rémunération, signé le 29/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SUD LABO 04/01/2022
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 28/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 27/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 09/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2015 INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION
AVENANT

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 17/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SUD PRESSE DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 08/10/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE AYANT UN ENFANT, UN CONJOINT OU UN ASCENDANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 29/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PRESSE DISTRIBUTION 16/12/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SUD PRESSE DISTRIBUTION DU 8 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERGROUP 05/01/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP (NAO 2021) 04/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord de Fonctionnement des CSE d'Etablissement et du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres des CSE d'Etablissement, du CSE Central, de la CSSCT Centrale, des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGROUP SAS 28/03/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Société SOPRODIF 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 03/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 18/06/2019
Accord UES sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 15/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/10/2019
Accord UES pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM DIFFUSION 09/03/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021
ACCORD