Accords d'entreprise : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS B.B.L. 28/06/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES DE LA SCM BBL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS B.B.L. 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS D'OPHTALMOLOG 11/05/2020
accord d'entreprise relatif au travail des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS EMILIE ET PIERRE-YVES LE GUEN 15/12/2021
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS HUMBERT SCHMITZ CHAUDRON 30/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DRS FARON, FIEROBE, GAUCI, JAUBERT, LAMONERIE, LEJEUNE, PRUSZKOWSKI, RADU, SAINT DENIS, THI 09/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE D'ODONTOLOGIE DE SAINT LEONARD 07/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE : forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU SCANNER DE LYON NORD & D'ECHORAD 27/03/2020
accord relatif à la pose de congés payés à l'initiative de l'employeur en situation d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU SCANNER DE LYON NORD & D'ECHORAD 30/03/2020
Accord d'astreinte en situation d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE NORIMAGERIE 28/08/2024
Négociation Annuelle non obligatoire Société SC NORIMAGERIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE NORIMAGERIE 30/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE NON OBLIGATOIRE SOCIETE SC NORIMAGERIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE NORIMAGERIE 28/04/2026
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T.)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU CENTRE DE PILOTAGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 05/03/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 06/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 JANVIER 2013 SUR LE CHSCT CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION 25/07/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION SOPAIC REPROGRAPHIE 08/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROMOTION ET DE DIFFUSION 16/08/2018
Négocaition annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOISSONS IMAGERIE RADIOLOGIE 20/02/2023
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOISSONS IMAGERIE RADIOLOGIE 22/06/2026
AMENAGEMENT ET GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 25/09/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Société SOPRODIF 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD