Accords d'entreprise : Production de combustibles gazeux

Accord d'entreprise ANTILLES GAZ 15/12/2023
Accord à durée déterminée du 15/12/2023 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires 2024 au sein de Antilles Gaz
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES GAZ 10/03/2025
Accord à durée déterminée relatif aux salaires pour 2025 au sein de Antilles Gaz
ACCORD

Accord d'entreprise BIOBEARN 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIODEAC 01/08/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOGASCONHA 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOGAZ D'ARCIS 10/08/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BIOGAZ D'ARCIS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOGAZ DE L'ORVIN 15/07/2025
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLOIE 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPOMMERIA 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOROUSSILLON 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOVILLENEUVOIS 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise COMETH 26/09/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DENITRAL SA 29/03/2022
Accord collectif négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DENITRAL SA 16/04/2024
Négociation collective annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 05/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE ELENGY RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2017/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 05/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE ELENGY RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Modification du roulement de quart à Montoir
AVENANT

Accord d'entreprise ELENGY 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX DE REMUNERATION AU CHOIX AU 1er JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 28/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 27/06/2019
Accord sur le temps de travail et la rémunération, liés aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 02/04/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA CREATION DE LA PRIME DE SITE INDUSTRIEL
AVENANT

Accord d'entreprise ELENGY 14/06/2018
Accord pour l'intégration professionnelles des travailleurs handicapés 208-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 01/06/2021
Accord d’entreprise Elengy relatif à L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 – 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 08/04/2021
Accord pour l’intégration professionnelle des travailleurs handicapés 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 29/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF AUX MESURES VISANT À ACCOMPAGNER LA MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA CONDUITE SUR LE TERMINAL MÉTHANIER DE MONTOIR DE BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise ELENGY 27/04/2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT À DUREE INDÉTERMINÉE RELATIF AU ROULEMENT DE QUART ACCELERÉ EN PÉRIODE ESTIVALE A MONTOIR
ACCORD