Accords d'entreprise : Programmation informatique

Accord d'entreprise CARIZY 19/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES & MODIFICATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARLIPA 26/11/2020
accord relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 03/08/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CARVIVO 18/12/2020
CSE CARVIVO_CARVIVO - ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL - Signé le 18.12.2020.pdf
ACCORD

Accord d'entreprise CASAMIAM 30/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE 08/06/2023
ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UN ETABLISSEMENT DISTINCT UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 11/06/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS CYBERSECURITY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 14/05/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE LA SOCIETE CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 06/02/2019
Accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 01/02/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux dispositions sociales Cassidian Cybersecurity SAS du 16 septembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 01/04/2019
Accord relatif à la politique salaraile 2019 au sein de la société AIRBUS CYBERSECURITY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS 08/10/2018
Accord d'entreprise - Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS 08/10/2018
Accord d'entreprise - Augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS (Egalité Prof H-F - Accord) 07/11/2022
Un Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes CASTELIS 2022-2026
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS (Egalité Prof H-F - Accord) 22/12/2022
Accord Egalité Professionnelle Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS (NAO 2020) 30/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS (NAO 2022) 12/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 -
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS (Organisation du travail) 01/01/2026
Organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOR 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CATALOG 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux convention individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM SANTE 20/02/2024
ACCORD DE SOCLE COMMUN INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2025
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD