Accords d'entreprise : Services d'aménagement paysager

Accord d'entreprise SPORT ENVIRONNEMENT 28/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT ENVIRONNEMENT 17/12/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN 27/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et sur certaines modalités sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SPORTS ET PAYSAGES 21/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CP ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SPS 17/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPS 31/08/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STAR'S JARDINS 14/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 23/02/2021
Accord NAO 2021 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 10/02/2022
Accord Egalité Femmes Hommes 01/01/2022 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 10/02/2022
NAO 2022 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 10/10/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE 10/10/2022 - 09/10/2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 07/07/2023
Accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 14/02/2023
Accord NAO 2023 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 18/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 15/03/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 07/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE - NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOITATION DES ETS DOLZA 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANE DELAVEAU 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STYLE PAYSAGES 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST PAYSAGE 10/01/2020
Accord d'entreprise relatif a la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PAYSAGES 01/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SVJ PAYSAGE 01/12/2022
avenant de revision n°1 a l'accord d'entreprise relatif a la duree du travail du 16 decembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SVJ paysage 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAIN ANTONAKIS 12/07/2024
Règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise SYMBIOSE PAYSAGE NORD 19/12/2019
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD