Accords d'entreprise : Services d'aménagement paysager

SCOP ESPACES VERTS

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 03/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DETERMINATION DU TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 22/03/2021
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 15/12/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 22/03/2022
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 25/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 18/04/2023
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 13/05/2025
Accord Collectif de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 13/02/2024
Accord Collectif de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 02/12/2025
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ESPACES VERTS 17/08/2026
Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

SEBASTIEN ESPACES VERTS

Accord d'entreprise SEBASTIEN ESPACES VERTS 20/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SEEN NETTOIEMENT URBAIN

Accord d'entreprise SEEN NETTOIEMENT URBAIN 10/06/2021
Indemnité & Prime de Salissure
ACCORD

SEFA ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise SEFA ENVIRONNEMENT 19/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SEM ESPACES VERTS

Accord d'entreprise SEM ESPACES VERTS 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail dans la société SEM Espaces Verts
ACCORD

SEPHIVERT

Accord d'entreprise SEPHIVERT 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SEPHIVERT SERVICES

Accord d'entreprise SEPHIVERT SERVICES 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SERGE RODRIGUEZ

Accord d'entreprise SERGE RODRIGUEZ 03/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SERPE SASU

Accord d'entreprise SERPE SASU 10/02/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERPE SASU 27/06/2025
AVENANT 2 DE REVISION A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

SERRA PAYSAGE

Accord d'entreprise SERRA PAYSAGE 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif a la durée du travail
ACCORD

SERRAULT JARDINS BLOIS

Accord d'entreprise SERRAULT JARDINS BLOIS 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

SERVENT SARL

Accord d'entreprise SERVENT SARL 02/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SERVICES ENTRETIEN FORESTAGE

Accord d'entreprise SERVICES ENTRETIEN FORESTAGE 03/10/2025
STATUT COLLECTIF AU SEIN DE SEFOREST
ACCORD

SERVICES ET PAYSAGE

Accord d'entreprise SERVICES ET PAYSAGE 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SEV ELAG

Accord d'entreprise SEV ELAG 21/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

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