Accords d'entreprise : Transports aériens de fret

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE 30/03/2020
ACCORD EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE 26/05/2023
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 26/02/2018
UNE DEROGATION A L'ACCORD COLLECTIF DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 09/04/2018
Un avenant à l'accord PNC du 12/07/2010
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 09/04/2018
Un avenant à l'accord PNT
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 20/04/2018
Avenant temporaire à l'accord collectif d'entreprise PNT entre la société ASL AIRLINES FRANCE et les organisations professionnelles représentatives de son PNT portant sur la mise en place de rése
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 09/05/2018
Procès verbal d'accord NAO PNT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 21/06/2018
Accord collectif d'entreprise ou de groupe portant sur le vote par internet pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 21/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 28/06/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 31/05/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEBASEMENT TEMPORAIRE DES PNT SAISON ETE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 21/09/2018
Dérogation à l'accord collectif du personnel navigant commercial
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 21/09/2018
Dérogation à l'accord collectif du personnel navigant commercial
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 21/09/2018
Dérogation à l'accord collectif du personnel navigant commercial
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 28/11/2018
Accord collectif d'entreprise PNT entre la société ASL AIRLINES FRANCE et les organisations professionnelles représentatives de son Personnel Navigant Technique portant sur la mise en place de rés
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 22/02/2019
Accord d'entreprise PNT ASL France
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 23/10/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise PNT du 22/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 20/12/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise PNT du 22 février 2019 & au protocole d'accord de fin de conflit du 14 août 2019 - Dérogation temporaire concernant les opérations pour le compte de Fedex
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 15/11/2020
AVENANT REMUNERATION DES PILOTES ISSUS DE LA FORMATION QT 737
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 15/11/2020
DEROGATION TEMPORAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 09/11/2020
DEROGATION TEMPORAIRE A L'ACCORD RPNT
AVENANT

Accord d'entreprise ASL AIRLINES France 12/11/2021
ACCORD PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES France 14/10/2024
ACCORD FINAL NAO 2024 PNC
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES France 18/12/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASL AIRLINES France 17/12/2025
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD