Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 31/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2020 au titre de la rémunération, de la durée effective et de l'organisation du travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la VA
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 23/04/2021
Négociation annuelle 2021, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 05/03/2021
Accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle des Femmes et des Hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 21/01/2022
Accord d'entreprise portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 12/05/2022
Négociation annuelle 2022, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 03/04/2023
NEGOCIATION ANNUELLE 2023 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 09/02/2024
Négociation annuelle 2024, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 17/06/2022
Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL 11/04/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2025-2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VERRIERE 30/04/2020
Accord sur la prise de congés payés et repos compensateurs pendant la crise sanitaire liée au COVID
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS WILLIAME 15/06/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS WILLIAME 16/11/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS WILLIAME 16/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOST OCEAN 29/03/2024
Prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOST OCEAN 28/05/2024
Accord Prorogation mandats élus CSE 280524
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOST OCEAN 07/08/2024
Accord collectif vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVINS DISTRIBUTION 25/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVINS DISTRIBUTION SAS 11/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 20/09/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 21/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 11/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Obligatoires 2023 SARL TRANSVRAC
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 22/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique au sein de la société TRANSVRAC
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un collège unique dans le cadre des élections professionnelles 2023 - SARL TRANSVRAC
ACCORD