Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains
VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/12/2024
Un Accord Portant sur les Mesures Sociales d'Accompagnement des Licenciements Economiques Envisagés sur l'Ets de Salon de Provence
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/01/2025
Un Accord d'Entreprise Portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025 de la Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 19/05/2025
Un Accord d'Entreprise Vandemoortele Transport Solutions Portant sur la Mise en Place d'un Dispositif d'Astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 20/05/2025
Un Accord d'Entreprise Vandemoortele Transport Solutions Portant sur la Mise en Place d'une Prime Chauffeurs
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 13/02/2026
Un Accord Collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour 2026 Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 09/03/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise Vandemoortele Transport Solutions France portant sur la mise en place d'une prime chauffeurs
AVENANT
VECTORYS
Accord d'entreprise VECTORYS 20/12/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise VECTORYS 16/04/2019
Négociations Obligatoires en Entreprise (NAO) 2019
ACCORD
VEZO SERVICES
Accord d'entreprise VEZO SERVICES 25/07/2024
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et la contrepartie obligatoire en repos
ACCORD
VIA TRANSPORTS
Accord d'entreprise VIA TRANSPORTS 19/09/2023
ACCORD SUR LE CONTIGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
VIA TRANSPORTS (Fractionnement Congés)
Accord d'entreprise VIA TRANSPORTS (Fractionnement Congés) 22/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES
ACCORD
VIACOV
Accord d'entreprise VIACOV 27/04/2020
ACCORD ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERES DE CONGES PAYES
ACCORD
VINGEANNE TRANSPORTS
Accord d'entreprise VINGEANNE TRANSPORTS 17/06/2019
Un accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VINGEANNE TRANSPORTS 17/06/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux conditions de travail des conducteurs
ACCORD
Accord d'entreprise VINGEANNE TRANSPORTS 26/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise VINGEANNE TRANSPORTS 31/01/2025
Accord prévention pénibilité
ACCORD
VIVESCIA TRANSPORT
Accord d'entreprise VIVESCIA TRANSPORT 12/12/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2017
ACCORD
VIVO ENERGY REUNION
Accord d'entreprise VIVO ENERGY REUNION 29/10/2024
AVENANT 1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE : PARTICIPATION AUX FRAIS D’INSCRIPTION À UNE ACTIVITÉ SPORTIVE OU CULTURELLE
AVENANT
VM TRANSPORT
Accord d'entreprise VM TRANSPORT 15/03/2021
Protocole d'accord Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise VM TRANSPORT 07/01/2022
Protocole NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VM TRANSPORT 10/10/2022
ACCORD MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise VM TRANSPORT 02/12/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES, A LA CONTREPARTIE OBLIGATOIRE EN REPOS ET AUX CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise VM TRANSPORT 20/01/2023
Un protocole de clôture des NAO
ACCORD
VRC TRANSPORT
Accord d'entreprise VRC TRANSPORT 26/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET INSTAURANT UNE PRIME DE QUALITE
ACCORD
WALON FRANCE
Accord d'entreprise WALON FRANCE 28/02/2018
ACCORD NAO 2017
ACCORD
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