Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains
UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE
Accord d'entreprise UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE 30/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE 09/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
URBAN LOGISTIC SOLUTIONS
Accord d'entreprise URBAN LOGISTIC SOLUTIONS 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L’ENTREPRISE « URBAN LOGISTICS SOLUTIONS
ACCORD
VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 16/01/2023
Avenant 2023 à l'accord d'entreprise portant sur la prime d'été
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 03/02/2023
Avenant à l'accord portant sur la représentation du personnel et les conditions d'exercice des mandats au sein de la Société Vandemoortele Transport Solutions France
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 12/06/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 08/02/2024
Avenant 2024 à l'accord d'entreprise portant sur la prime d'été
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 20/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 - Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 22/12/2022
Un Accord d'entreprise PANALOG portant sur les Statuts Sociaux Collectifs et Individuels dans le Transfert des contrats de travail des Salariés des Services Entreposage au Sein de la Société VANDEMOORTELE BPF
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 01/02/2024
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur le Régime Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé à Adhésion Obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/09/2024
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 26/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/12/2024
Un Accord Portant sur les Mesures Sociales d'Accompagnement des Licenciements Economiques Envisagés sur l'Ets de Salon de Provence
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/01/2025
Un Accord d'Entreprise Portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025 de la Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 19/05/2025
Un Accord d'Entreprise Vandemoortele Transport Solutions Portant sur la Mise en Place d'un Dispositif d'Astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 20/05/2025
Un Accord d'Entreprise Vandemoortele Transport Solutions Portant sur la Mise en Place d'une Prime Chauffeurs
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 13/02/2026
Un Accord Collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour 2026 Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 09/03/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise Vandemoortele Transport Solutions France portant sur la mise en place d'une prime chauffeurs
AVENANT
VECTORYS
Accord d'entreprise VECTORYS 20/12/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise VECTORYS 16/04/2019
Négociations Obligatoires en Entreprise (NAO) 2019
ACCORD
VEZO SERVICES
Accord d'entreprise VEZO SERVICES 25/07/2024
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et la contrepartie obligatoire en repos
ACCORD
VIA TRANSPORTS
Accord d'entreprise VIA TRANSPORTS 19/09/2023
ACCORD SUR LE CONTIGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
VIA TRANSPORTS (Fractionnement Congés)
Accord d'entreprise VIA TRANSPORTS (Fractionnement Congés) 22/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES
ACCORD
VIACOV
Accord d'entreprise VIACOV 27/04/2020
ACCORD ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERES DE CONGES PAYES
ACCORD
VINGEANNE TRANSPORTS
Accord d'entreprise VINGEANNE TRANSPORTS 17/06/2019
Un accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD
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