Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains
UES TRANSPORTS CAILLOT
Accord d'entreprise UES TRANSPORTS CAILLOT 01/10/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
UES VIVESCIA
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 21/01/2019
Un accord portant sur la gestion des budgets du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 21/01/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 18/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 17/12/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 28/01/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA 06/05/2022
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 28/01/2022
AVENANT
UES VIVESCIA TRANSPORT
Accord d'entreprise UES VIVESCIA TRANSPORT 19/12/2022
Un accord portant sur la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA TRANSPORT 29/11/2024
Un accord portant sur la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA TRANSPORT 29/11/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise UES VIVESCIA TRANSPORT 24/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
UNION TRANSPORTEURS DE PROVENCE
Accord d'entreprise UNION TRANSPORTEURS DE PROVENCE 17/12/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes - Femmes
ACCORD
UNIROUTE
Accord d'entreprise UNIROUTE 08/06/2018
NAO
ACCORD
UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE
Accord d'entreprise UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE 30/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise UNITE LOGISTIQUE DE LIAISON INTER SITE 09/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
URBAN LOGISTIC SOLUTIONS
Accord d'entreprise URBAN LOGISTIC SOLUTIONS 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L’ENTREPRISE « URBAN LOGISTICS SOLUTIONS
ACCORD
VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 16/01/2023
Avenant 2023 à l'accord d'entreprise portant sur la prime d'été
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 03/02/2023
Avenant à l'accord portant sur la représentation du personnel et les conditions d'exercice des mandats au sein de la Société Vandemoortele Transport Solutions France
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 12/06/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 08/02/2024
Avenant 2024 à l'accord d'entreprise portant sur la prime d'été
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 20/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 - Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 22/12/2022
Un Accord d'entreprise PANALOG portant sur les Statuts Sociaux Collectifs et Individuels dans le Transfert des contrats de travail des Salariés des Services Entreposage au Sein de la Société VANDEMOORTELE BPF
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 01/02/2024
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur le Régime Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé à Adhésion Obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 30/09/2024
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes Société Vandemoortele Transport Solutions France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE 26/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas