Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise TRANSVRAC 16/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Obligatoires 2024 SARL TRANSVRAC
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 31/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux Négociations obligatoires 2025 SARL TRANSVRAC
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSVRAC 23/03/2026
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANTPORT MILLO GARCIN 29/10/2021
ACCORD RELATIF A LA QVT ET EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 30/11/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 05/02/2019
accord nao 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 19/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comite social et economique au sein de TRATEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 01/04/2019
LA MISE EN PLACE D’UN BONUS ECO CONDUITE POUR LES ETABLISSEMENTS DE TRATEL MOULT ET GUERVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 10/07/2020
LA MISE EN PLACE D'UN BONUS ECO CONDUITE POUR LES ETABLISSEMENTS DE TRATEL MOULT ET GUERVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 17/03/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 30/06/2021
Accord Prime Exceptionnelle Pouvoir d’Achat (PEPA) 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 17/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 24/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS TRATEL S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 16/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 11/03/2019
PROTOCOLE ACCOR PREELECTORAL ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE TRATEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL 02/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE TRATEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL SAS 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL SAS 01/12/2023
Accord collectif d’entreprise instaurant une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRATEL SAS 01/12/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 19 FEVRIER 2019, RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise TRC SERVICES 24/04/2020
amenagement des régles relatives aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TRC SERVICES 06/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRUCK VB 08/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TRUCK VB 19/11/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise TSM ESPORT 26/10/2023
Un accord collectif sur la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise trps georgelin 18/12/2023
NAO 2023
ACCORD