Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 27/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 05/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 13/04/2018
ACCORD D ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION FRANCE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES,ET LE TEMPS DE SERVICE MENSUEL DE REFERENCE ET LORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 13/04/2018
Avenant n°1 Compte Epargne Temps de la société XPO Distribution France
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 13/04/2018
Accord sur le rattachement de l'établissement de St Quentin Fallavier au Ce de Andrézieux au sein de XPO Distribution France
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 13/04/2018
Accord pour les subventions versées aux CE de la société XPO Distribution France
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 12/04/2018
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 13/04/2018
Avenant à l'Annexe n°1 à l'Accord d'entreprise XPO Distribution France visant l'évolution de la notion de Bonus NAO existant
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 07/12/2018
AVENANT A L' ACCORD DU 20/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 11/07/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 03/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 18/12/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 11/07/2018
Accord relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 30/08/2018
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMIT2E SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES E 2018
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 30/08/2018
ACCORD D ENTREPRISE INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPTRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 18/12/2018
AVENANT N°2 A L ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 20/07/2018
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 24/04/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION FRANCE SUR LA SANTE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 24/05/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 20 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 04/07/2019
Avenant à l'annexe n°1 à l'Accord d'Entreprise NORBERT DENTRESSANGLE DISTRIBUTION ( désormais XPO DISTRIBUTION FRANCE ) visant l'évolution de la notion de Bonus NAO existant
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 19/09/2019
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 08/10/2019
ACCORD D ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION FRANCE SUR LES CONDITIONS DE REMUN2RATION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 12/12/2019
AVENANT N°5 A L ACCORD DU 20 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 26/03/2020
AVENANT N°6 A L ACCORD DU 20 JUILLET 2018
AVENANT