Accords d'entreprise : Transports spatiaux

Accord d'entreprise ARIANESPACE 04/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AINSI QUE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES H
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 23/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 27/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DES CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 15/11/2018
Avenant 1 - Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des Membres des Comités d'Etablissement, des Membres du Comité Central d'Entreprise et des Membres
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANESPACE 15/11/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DE COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 17/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 10/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION A ARIANESPACE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 05/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 20/05/2019
N.A.O. SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE AINSI QUE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 21/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 06/12/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 02/06/2020
Protocole d'Accord Pont 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 22/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 28/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE AINSI QUE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ACCORD POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 14/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LEGALTE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ACCORD PARTIEL POUR L'ANNE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 21/12/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION A ARIANESPACE
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANESPACE 21/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ACCORD POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 04/11/2022
l’Accord Salarial sur la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail et l’égalité professionnelle ainsi que la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 30/11/2022
NAO : Accord partiel pour l'année 2023 - Prime annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 19/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 22/02/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique, dans le cadre des élections des membres des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 23/02/2023
Accord relatif à la NAO sur la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 21/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DE COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 19/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE AINSI QUE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL : ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANESPACE 11/07/2023
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN D’ARIANESPACE
ACCORD