Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
SARL ETS LECOLLIER
Accord d'entreprise SARL ETS LECOLLIER 20/01/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la rémunération des heures supplémentaires et à la modification du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL GILLY
Accord d'entreprise SARL GILLY 27/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD
SARL JEAN LUC FEBVRE
Accord d'entreprise SARL JEAN LUC FEBVRE 25/10/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL LE METALLIER RANDON J
Accord d'entreprise SARL LE METALLIER RANDON J 21/07/2025
Accord relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
SARL M.A.P
Accord d'entreprise SARL M.A.P 26/07/2023
AVENANT A ACCORD COLLECTIF
AVENANT
SARL SAINT MARTIN
Accord d'entreprise SARL SAINT MARTIN 28/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL SERRURERIE BLONDE
Accord d'entreprise SARL SERRURERIE BLONDE 02/09/2019
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL STH RODRIGUEZ
Accord d'entreprise SARL STH RODRIGUEZ 28/01/2021
accord d'entreprise indemnités de trajet + contingent heures supplémentaires
ACCORD
SARL TREFOUS
Accord d'entreprise SARL TREFOUS 15/11/2019
l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARMATES
Accord d'entreprise SARMATES 16/01/2020
accord égalité femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SARMATES 19/01/2023
Accord Prime Partage de la valeur 2023
ACCORD
SAS ALLAIN PATRICE
Accord d'entreprise SAS ALLAIN PATRICE 31/10/2023
Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS BAT PAYS BASQUE
Accord d'entreprise SAS BAT PAYS BASQUE 22/06/2020
Accord sur l'individualisation du recours à l'activité partielle au sein de la SAS BAT PAYS BASQUE
ACCORD
SAS CLAUDE LAUMOND
Accord d'entreprise SAS CLAUDE LAUMOND 21/10/2021
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
SAS ETABLISSEMENTS MEYER
Accord d'entreprise SAS ETABLISSEMENTS MEYER 05/06/2020
Accord relatif à l'individualisation du recours à l'activité partielle
ACCORD
SAS LEHAIN
Accord d'entreprise SAS LEHAIN 20/06/2019
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS PATRICK PAGNOUX
Accord d'entreprise SAS PATRICK PAGNOUX 06/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SATI
Accord d'entreprise SATI 08/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SATI 13/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SATI 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SCHAFFNER SA
Accord d'entreprise SCHAFFNER SA 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SECATRA
Accord d'entreprise SECATRA 22/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SEDI
Accord d'entreprise SEDI 14/01/2026
ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE, DECOMPTE DU TRAVAIL EFFECTIF ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SERFA (Durée et aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise SERFA (Durée et aménagement du temps de travail) 04/03/2026
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
Sécurité toitures services
Accord d'entreprise Sécurité toitures services 16/10/2020
Accord relatif aux heures supplémentaires-repos compensateur
ACCORD
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