Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
SARL TREFOUS
Accord d'entreprise SARL TREFOUS 15/11/2019
l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARMATES
Accord d'entreprise SARMATES 16/01/2020
accord égalité femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SARMATES 19/01/2023
Accord Prime Partage de la valeur 2023
ACCORD
SAS ALLAIN PATRICE
Accord d'entreprise SAS ALLAIN PATRICE 31/10/2023
Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS BAT PAYS BASQUE
Accord d'entreprise SAS BAT PAYS BASQUE 22/06/2020
Accord sur l'individualisation du recours à l'activité partielle au sein de la SAS BAT PAYS BASQUE
ACCORD
SAS CLAUDE LAUMOND
Accord d'entreprise SAS CLAUDE LAUMOND 21/10/2021
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
SAS ETABLISSEMENTS MEYER
Accord d'entreprise SAS ETABLISSEMENTS MEYER 05/06/2020
Accord relatif à l'individualisation du recours à l'activité partielle
ACCORD
SAS LEHAIN
Accord d'entreprise SAS LEHAIN 20/06/2019
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS PATRICK PAGNOUX
Accord d'entreprise SAS PATRICK PAGNOUX 06/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SATI
Accord d'entreprise SATI 08/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SATI 13/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SATI 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SCHAFFNER SA
Accord d'entreprise SCHAFFNER SA 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SECATRA
Accord d'entreprise SECATRA 22/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SEDI
Accord d'entreprise SEDI 14/01/2026
ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE, DECOMPTE DU TRAVAIL EFFECTIF ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SERFA (Durée et aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise SERFA (Durée et aménagement du temps de travail) 04/03/2026
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
SERRURERIE BUTEL-DUFORT
Accord d'entreprise SERRURERIE BUTEL-DUFORT 04/09/2023
Un Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SERRURERIE D INDUSPAL
Accord d'entreprise SERRURERIE D INDUSPAL 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'INDEMNSATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SERRURERIE MARTEL HENRI ET FILS
Accord d'entreprise SERRURERIE MARTEL HENRI ET FILS 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
SERRURERIE METALLERIE TOLERIE
Accord d'entreprise SERRURERIE METALLERIE TOLERIE 26/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SF AUTOMATISMES
Accord d'entreprise SF AUTOMATISMES 27/06/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un dispositif de chèques vacances
ACCORD
SFERRAZZA ET FILS
Accord d'entreprise SFERRAZZA ET FILS 07/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la renonciation au régime des indemnités de petits déplacements et au contingentement des heures supplémentaires
ACCORD
SOC EXPLOITATION CHOUZENOUX
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CHOUZENOUX 01/02/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ANNULE ET REMPLACE CELLE SIGNE LE 30/09/11
AVENANT
SOCIETE CHAUDRONNERIE ARIEGEOISE DESIGN
Accord d'entreprise SOCIETE CHAUDRONNERIE ARIEGEOISE DESIGN 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Sécurité toitures services
Accord d'entreprise Sécurité toitures services 16/10/2020
Accord relatif aux heures supplémentaires-repos compensateur
ACCORD
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