Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
LABASTERE 31
Accord d'entreprise LABASTERE 31 13/09/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LABASTERE 33
Accord d'entreprise LABASTERE 33 31/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LABASTERE 40
Accord d'entreprise LABASTERE 40 01/08/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LABASTERE PYRENEES
Accord d'entreprise LABASTERE PYRENEES 06/09/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires du personnel ouvriers
ACCORD
LACHENAUD GEORGES
Accord d'entreprise LACHENAUD GEORGES 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PËTITS DEPLACEMENTS
ACCORD
LAUGEL ET RENOUARD
Accord d'entreprise LAUGEL ET RENOUARD 06/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
LEON GROSSE FACADES
Accord d'entreprise LEON GROSSE FACADES 18/10/2023
Accord relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements distincts au sein de la société LEON GROSSE FACADES
ACCORD
Accord d'entreprise LEON GROSSE FACADES 18/10/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de la société LEON GROSSE FACADES
ACCORD
LES ALERIONS TLTP
Accord d'entreprise LES ALERIONS TLTP 04/04/2025
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT ATTRIBUTION CHEQUES VACANCES 2025
ACCORD
LES ATELIERS DU RAINCY
Accord d'entreprise LES ATELIERS DU RAINCY 11/10/2019
accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
LES FERMETURES VOLTECH
Accord d'entreprise LES FERMETURES VOLTECH 25/01/2024
Un Procès verbal de Négociation Annuelle Obligatoire Année 2024
ACCORD
LEZARD 34
Accord d'entreprise LEZARD 34 11/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL, LA PRISE DES CONGES PAYES, LES PANIERS REPAS ET LE TRAITEMENT AUTOMATISE DES DONNEES PERSONNELLES
ACCORD
LHERMET MENUISERIE
Accord d'entreprise LHERMET MENUISERIE 30/06/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée de travail et les zones de déplacement
ACCORD
LMI
Accord d'entreprise LMI 11/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
M.A.P
Accord d'entreprise M.A.P 11/02/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF
AVENANT
Accord d'entreprise M.A.P 25/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise M.A.P 19/01/2026
ACCORD COLLECTIF DU 19/01/2026 APLD-R
ACCORD
M.D.B.
Accord d'entreprise M.D.B. 01/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
MAF ATLANTIQUE
Accord d'entreprise MAF ATLANTIQUE 26/02/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE GESTION DES HEURES DE TRAVAIL ET REPOS COMPENSATIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise MAF ATLANTIQUE 16/07/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES ET A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
MAISON DIFFUSION ALUMINIUM
Accord d'entreprise MAISON DIFFUSION ALUMINIUM 01/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
MAISON FITTE
Accord d'entreprise MAISON FITTE 15/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON FITTE 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MANCHIN BY LALLEMANT
Accord d'entreprise MANCHIN BY LALLEMANT 30/01/2023
accord forfait jours
ACCORD
MARSAC STEPHANE
Accord d'entreprise MARSAC STEPHANE 15/11/2025
Accord entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD
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