Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Accord d'entreprise ENTREPRISE MONT 17/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE PARALU MENUISERIE EPM 05/11/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent d'HS et à la dérogation aux durées maximales journalière et hebdomadaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT THOMAS 07/06/2024
Avenant n°1 accord d'intereressement
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT THOMAS 24/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'interessement
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT THOMAS 24/05/2024
REGLEMENT DE P.E.R.E.C.O.L
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT THOMAS 24/05/2024
REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DUTHEIL 21/03/2018
L'AMENAGEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DUTHEIL 06/02/2019
LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNÉ LE 21 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GADEA 01/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DIT "HEURES"
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PASQUIER FAVRE 29/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUUPLEMENTAIRE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PELLETIER 23/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAN SARL 02/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROUVILLE 22/01/2021
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION 08/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION 30/11/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ESF
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION 25/05/2020
Accord relatif à la définition et à l'organisation de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION 20/05/2019
Protocole d'accord pour les élections du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS YANICK SANCHEZ 31/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ETS ALBERT BRASSIER SARL 21/11/2024
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR LE DECOMPTE EN HEURES ET A L ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PONTILLE 04/10/2024
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RENE BOSMY - SOC NORMANDE CLOTURES 13/07/2022
Un Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 juillet 2022 au 18 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RENE BOSMY - SOC NORMANDE CLOTURES 12/11/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 25 novembre 2024 au 24 novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RENE BOSMY - SOC NORMANDE CLOTURES 07/11/2025
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 novembre 2025 au 14 novembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RENE BOSMY SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES 27/10/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 8 novembre 2023 au 7 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EVS ETS PUJOL 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD