Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
SOCIETE DE TRANSFORMATION D'ALUMINIUM
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION D'ALUMINIUM 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PAOLETTI
Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PAOLETTI 08/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PAOLETTI 13/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PAOLETTI 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE DES ETS RUMELLO
Accord d'entreprise SOCIETE DES ETS RUMELLO 19/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD
SOCIETE LANDI
Accord d'entreprise SOCIETE LANDI 09/03/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE MENUISERIE ALUMINIUM DELAPLANCHE
Accord d'entreprise SOCIETE MENUISERIE ALUMINIUM DELAPLANCHE 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits et grands déplacements
ACCORD
SOCIETE MERIDIONALE DE MENUISERIE METALLIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE MENUISERIE METALLIQUE 04/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE ALPAL
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ALPAL 24/07/2025
Accord d'entreprise APLDR
ACCORD
SOCIETE SCHWEYER
Accord d'entreprise SOCIETE SCHWEYER 28/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
SOCIETE YVES CASSIN
Accord d'entreprise SOCIETE YVES CASSIN 28/05/2025
augmentation contingent heures supplémentaires
ACCORD
SODIMETAL
Accord d'entreprise SODIMETAL 08/12/2020
ACCORD SUR UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SOLEI
Accord d'entreprise SOLEI 01/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEI 01/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX IDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SOUBRIER SARL METALLIER
Accord d'entreprise SOUBRIER SARL METALLIER 27/02/2020
accord entreprise relatif à la durée de travail et l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SPT MARITIME ET INDUSTRIEL
Accord d'entreprise SPT MARITIME ET INDUSTRIEL 02/10/2019
ACCORD SUR LE PERIMETRE ELECTORAL
ACCORD
SR METALLERIE
Accord d'entreprise SR METALLERIE 04/08/2023
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet
ACCORD
Accord d'entreprise SR METALLERIE 22/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux durées maximales de travail et au régime des heures supplémentaires
ACCORD
SUR MESURE METALLIQUE
Accord d'entreprise SUR MESURE METALLIQUE 21/10/2025
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SWISTEK
Accord d'entreprise SWISTEK 02/04/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
TARAVELLO
Accord d'entreprise TARAVELLO 30/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TARDIVO SARL
Accord d'entreprise TARDIVO SARL 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
TCR METALLERIE - SERRURERIE
Accord d'entreprise TCR METALLERIE - SERRURERIE 08/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE A 4 JOURS ET LE NON CUMUL DE L'INDEMNISATION DES FRAIS DE TRAJET ET DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
THEVENIN SA
Accord d'entreprise THEVENIN SA 20/09/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD
THIVILLON SAS
Accord d'entreprise THIVILLON SAS 11/05/2023
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
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