Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
SEVIGNE INDUSTRIES
Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise SEVIGNE INDUSTRIES 15/11/2019
Accord portant sur la droit à la déconnexion
ACCORD
SOC TERRASSEMENTS JUSTEAU
Accord d'entreprise SOC TERRASSEMENTS JUSTEAU 28/08/2024
ACCORD - EGAPRO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOC TERRASSEMENTS JUSTEAU 03/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
SOCCO ENTREPRISE
Accord d'entreprise SOCCO ENTREPRISE 14/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
SOCIETE BOURGEON T.P.
Accord d'entreprise SOCIETE BOURGEON T.P. 01/04/2022
Accord d'entreprise
ACCORD
SOCIETE TERRASSEMENT EXTRACTION
Accord d'entreprise SOCIETE TERRASSEMENT EXTRACTION 09/07/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS SOTEREX
ACCORD
SOLUTIONS TERRASSEMENT ET TRAVAUX SPECIAUX
Accord d'entreprise SOLUTIONS TERRASSEMENT ET TRAVAUX SPECIAUX 24/03/2022
UN ACCORD PORTANT SUR L' AMENAGEMENT ET LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
SPIE BATIGNOLLES VALERIAN
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 18/12/2020
Accord sur le temps de travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 21/12/2020
Accord d'entreprise Frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 18/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 06/07/2021
Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 01/07/2021 30/06/2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 06/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 16/10/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 septembre 99 sur la réduction du temps de travail, l'annualisation, la modulation et l'aménagement du temps de travail 01/11/2020 - 31/12/2020
AVENANT
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 21/07/2022
Avenant à l'accord du 06/07/2021 destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 6 juillet 2021 21/07/2022 - 30/06/2024
AVENANT
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 21/07/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 24/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 01/07/2024
Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
STE D' EXPLOITATION DE L' ENTREPRISE ROLLIN
Accord d'entreprise STE D' EXPLOITATION DE L' ENTREPRISE ROLLIN 27/11/2018
NAO 2018
ACCORD
STE ROLAND
Accord d'entreprise STE ROLAND 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
STE TP TINEL
Accord d'entreprise STE TP TINEL 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
STPS
Accord d'entreprise STPS 22/12/2020
accord conclu dans le cadre de la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise STPS 23/12/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIÉTÉ STPS
ACCORD
Spie batignolles valérian
Accord d'entreprise Spie batignolles valérian 12/01/2024
NAO 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD
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