Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Accord d'entreprise ALBAN CHARRIN 22/09/2025
Accord d'entreprise du 01/06/2025 relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES MINAGES 02/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 15/11/2019
Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 05/02/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR GENIE CIVIL SEVIGNE-AGCS 16/02/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AZ BTP 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise AZ BTP 20/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BALMONT T.P 31/05/2023
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BENEDETTI-GUELPA 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BENEDETTI-GUELPA 20/01/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 6 août 2010
AVENANT

Accord d'entreprise BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS 06/04/2020
un accord relatif à la prise des congés payés & au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BIANCO 14/12/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGER BTP 26/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BUESA TP 12/01/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BUESA TP 10/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAPOCCI 05/03/2025
accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIN TP VOIRIE BATIMENT TERRASSEMENT 01/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 22/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de dimanche sur la voie sncf Bordeaux/Sete à Toulouse-Montaudran (31)
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 04/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 17/03/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 07/05/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 10/09/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAZAL 15/04/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD