Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 03/06/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

ENTREPRISE GARRAUD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GARRAUD 31/05/2023
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, aux heures supplémentaires et au contingent annuel des salariés de l'ENTREPRISE GARRAUD
ACCORD

ENTREPRISE GIRARDEAU

Accord d'entreprise ENTREPRISE GIRARDEAU 29/07/2026
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ENTREPRISE MARC SA

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 08/04/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 16/03/2020
LE PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 29/03/2021
UN ACCORD SUR LES NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 31/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 24/03/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 04/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 26/06/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 25/03/2024
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 27/03/2025
Un Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 26/03/2026
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

ENTREPRISE MINETTO

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 06/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 19/03/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 19/03/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 18/03/2022
accord égalité salariale femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 28/03/2022
avenant accord aménagement durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 09/03/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 09/03/2023
Accord portant sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 19/06/2024
Egalité salariale femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 19/06/2024
Avenant N°1 accord portant sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 19/06/2024
Avenant durée et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 25/07/2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18/06/1999 SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE MINETTO 05/06/2025
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18/06/1999 SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

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