Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
CMR
Accord d'entreprise CMR 10/05/2019
Accord sur la durée du mandat des Représentants du personnel au CSE
ACCORD
COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 21/03/2019
avenant n°1 accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 10 novembre 2016
AVENANT
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 27/04/2020
Accord relatif aux conditions de sortie de crise liée au COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX 20/05/2020
Un Avenant n°1 de l’Accord d’Entreprise relatif au Compte Epargne-Temps du 21/10/2016
AVENANT
COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX (Accord d'entreprise relatif à l'intégration de la prime habillage et de déshabillage dans le salaire de base
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX (Accord d'entreprise relatif à l'intégration de la prime habillage et de déshabillage dans le salaire de base 19/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'intégration de la prime habillage et de déshabillage dans le salaire de base
ACCORD
COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX SAS (Election CSE)
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TERRASSEMENTS GENERAUX SAS (Election CSE) 23/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD
COSSON
Accord d'entreprise COSSON 13/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE COSSON
ACCORD
COSSON SA
Accord d'entreprise COSSON SA 22/12/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
COTEG
Accord d'entreprise COTEG 16/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD
COTEG RAZEL BEC LIGNE 14 SUD SAS (Avt2 CET 10.11.2016)
Accord d'entreprise COTEG RAZEL BEC LIGNE 14 SUD SAS (Avt2 CET 10.11.2016) 21/09/2023
Un Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps signé le 10.11.2016
AVENANT
COTEG SAS (Vote Electronique Elections CSE)
Accord d'entreprise COTEG SAS (Vote Electronique Elections CSE) 13/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Vote Electronique dans le cadre des Elections du Comité Social et Economique
ACCORD
DECREMPS BTP
Accord d'entreprise DECREMPS BTP 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DEROGATOIRES DE PRISE DES CP
ACCORD
Accord d'entreprise DECREMPS BTP 15/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux durées de préavis
ACCORD
Accord d'entreprise DECREMPS BTP 10/11/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DECREMPS BTP 19/07/2022
AVENANT DE RÉVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 10 NOVEMBRE 2021
AVENANT
DELISLE TP
Accord d'entreprise DELISLE TP 01/04/2019
Accord d'entreprise dérogatoire a la duree maximale de travail quotidien
ACCORD
DELLTRA
Accord d'entreprise DELLTRA 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EDT ETUDES DEVIS TRAVAUX
Accord d'entreprise EDT ETUDES DEVIS TRAVAUX 21/11/2024
Relatif au travail de nuit
ACCORD
EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 20/07/2023
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du comité social et économique de la société Eiffage GC Infra Linéaires
ACCORD
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 04/10/2023
Accord Vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 29/02/2024
Accord NAO 2024 Eiffage GC Infra Linéaires
ACCORD
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 24/02/2025
NAO Eiffage GC Infra Linéaires
ACCORD
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 17/02/2026
Accord collectif relatif à l'APLD-R
ACCORD
Accord d'entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES 24/02/2026
PV Accord NAO 2026 Eiffage GC Infra Linaires
ACCORD
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