Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Accord d'entreprise STPS 01/02/2023
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 28/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 03/04/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 24/04/2023
Accord d’anticipation en vue du transfert de la branche autonome d’activité « ouvrages d’art » et du personnel associé de la société VINCI Construction Terrassement a la société GTM Ouvrages d’Art
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 23/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 11/04/2024
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL TERÉLIAN
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 30/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE TERELIAN
AVENANT

Accord d'entreprise TERELIAN 12/12/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2026 Personnel Ouvrier - ETAM – Cadre Terélian
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELS ET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS (Généraliste - Frais de Santé) 16/01/2025
Un Accord Collectif relatif au Régime de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS 31/08/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONSTITUTION DE L'UNITE ECNONOMIQUE ET SOCIALE "GROUPE TERIDEAL"
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS 31/08/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS & LOCATIONS GIENNOIS 16/11/2021
Accord d'entreprise sur l'indemnisation des temps de trajet, l'aménagement du temps de travail et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 18/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 21/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 20/12/2019
Un accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 26/11/2020
Un Accord Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ROHOU 26/01/2022
Un Accord Collectif NAO - Personnel OUVRIER ETAM CADRE - 2022 - TPR
ACCORD

Accord d'entreprise Travaux Publics Jean Rohou 10/01/2019
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UES GROUPE SEVIGNE 26/02/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise VCT OCEAN INDIEN 11/07/2018
ACCORD NAO de la Société VCT Océan Indien - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VCT OCEAN INDIEN 06/09/2019
ACCORD NAO de la Société VCT Océan Indien - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VERMOT T.P. 24/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise VERMOT T.P. 16/11/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION GEOINFRASTRUCTURE 08/01/2024
Accord collectif Négociations Périodiques Obligatoires personnel 0uvriers-ETAM-Cadres 2024
ACCORD