Accords d'entreprise : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

SPIE BATIGNOLLES VALERIAN

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES VALERIAN 20/01/2026
Accord de NAO
ACCORD

STE D' EXPLOITATION DE L' ENTREPRISE ROLLIN

STE ROLAND

Accord d'entreprise STE ROLAND 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

STE TP TINEL

Accord d'entreprise STE TP TINEL 15/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

STPS

Accord d'entreprise STPS 22/12/2020
accord conclu dans le cadre de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 23/12/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIÉTÉ STPS
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 01/02/2023
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 28/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STPS 03/04/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES ASTREINTES
ACCORD

TERELIAN

Accord d'entreprise TERELIAN 24/04/2023
Accord d’anticipation en vue du transfert de la branche autonome d’activité « ouvrages d’art » et du personnel associé de la société VINCI Construction Terrassement a la société GTM Ouvrages d’Art
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 23/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 11/04/2024
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL TERÉLIAN
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TERELIAN 30/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE TERELIAN
AVENANT

Accord d'entreprise TERELIAN 12/12/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2026 Personnel Ouvrier - ETAM – Cadre Terélian
ACCORD

TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELS ET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS (Généraliste - Frais de Santé)

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELS ET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS (Généraliste - Frais de Santé) 16/01/2025
Un Accord Collectif relatif au Régime de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS 31/08/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONSTITUTION DE L'UNITE ECNONOMIQUE ET SOCIALE "GROUPE TERIDEAL"
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS 31/08/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS & LOCATIONS GIENNOIS

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS & LOCATIONS GIENNOIS 16/11/2021
Accord d'entreprise sur l'indemnisation des temps de trajet, l'aménagement du temps de travail et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 18/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 21/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 20/12/2019
Un accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS JEAN ROHOU 26/11/2020
Un Accord Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS ROHOU

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ROHOU 26/01/2022
Un Accord Collectif NAO - Personnel OUVRIER ETAM CADRE - 2022 - TPR
ACCORD

Travaux Publics Jean Rohou

Accord d'entreprise Travaux Publics Jean Rohou 10/01/2019
Un Accord Négociations Annuelles Obligatoire 2019
ACCORD

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