Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
ENGIE HOME SERVICES
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 16/05/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 28/06/2023
Accord portant sur l'accompagnement social du projet de transformation de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 26/10/2023
Accord relatif aux déplacements des représentants du personnel au sein d'ENGIE Home Services
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 11/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 11/01/2024
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein d'ENGIE Home Services
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 11/01/2024
Accord relatif au Comité social et économique au sein d'ENGIE Home Services
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE HOME SERVICES 22/12/2025
Accord relatif à la politique d'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD
ENGIE Home Services - AVT 1
Accord d'entreprise ENGIE Home Services - AVT 1 22/10/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
AVENANT
ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 09/11/2020
Avenant N°3 à l'accord collectif du 25 mars 2010 relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 06/11/2020
ACCORD RELATIF AU RÉGIME FRAIS DE SANTÉ ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 16/11/2020
Accord frais de repas
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 18/12/2020
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’HARMONISATION RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DU 25 MARS 2010
AVENANT
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 24/12/2020
NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 25/01/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES FRAIS DE REPAS DU PERSONNEL OPERATIONNEL NON CADRE DES AGENCES ET DES BUSINESS LINES
AVENANT
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 02/04/2021
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF A LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D’ENGIE ENERGIE SERVICES
AVENANT
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 29/11/2021
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLÉMENTAIRES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÉS »ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 29/11/2021
ACCORD RELATIF AU RÉGIME FRAIS DE SANTÉ ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 04/10/2022
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 20/12/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 24/04/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D’ENGIE ENERGIE SERVICES
AVENANT
Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 05/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux mobilités durables
ACCORD
ENTREPRISE ALEXANDRE DESCHAMPS
Accord d'entreprise ENTREPRISE ALEXANDRE DESCHAMPS 27/02/2020
Accord contingent heures supplémentaires petits déplacements et astreintes
ACCORD
ENTREPRISE BICHOT
Accord d'entreprise ENTREPRISE BICHOT 11/10/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'organisation et la réduction du temps de travail
AVENANT
ENTREPRISE FOUCHARD
Accord d'entreprise ENTREPRISE FOUCHARD 01/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE FOUCHARD 01/07/2022
ACCORD Régime complémentaire Prévoyance collège OUVRIERS
ACCORD
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