Accords d'entreprise : Vente à domicile
MAXIMO
Accord d'entreprise MAXIMO 23/09/2022
Un accord sur les modalités du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 17/10/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 16/09/2024
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 14/10/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 25/11/2024
Un accord portant sur la qualité de vie, les conditions de travail et la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 13/10/2025
Un accord portant sur la mise en œuvre de la liberté d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise MAXIMO 13/10/2025
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 03/10/2022
AVENANT
PLANETE TORTUE
Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 09/12/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 18/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 28/02/2022
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 02/01/2023
Accord Egalité Professionnelle Hommes / Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 08/08/2023
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
PRO 5
Accord d'entreprise PRO 5 01/03/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD
R.S.DISTRIBUTION
Accord d'entreprise R.S.DISTRIBUTION 05/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise R.S.DISTRIBUTION 28/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SARL LABARRE CHOMET
Accord d'entreprise SARL LABARRE CHOMET 20/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
SAS TEAM CLUBS ET COLLECTIVITES
Accord d'entreprise SAS TEAM CLUBS ET COLLECTIVITES 16/12/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE (SVDO)
Accord d'entreprise SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE (SVDO) 20/12/2022
PROCES VERBAL DE FIN DE NAO 2022
ACCORD
SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV
Accord d'entreprise SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV 18/12/2017
un procès-verbal de fin de négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV 01/07/2019
MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE,SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
STANHOME FRANCE
Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 01/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON CADRE DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 1ER JUILLET
ACCORD
Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 21/03/2018
ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES DES ETS REGROUPANT LES SALARIES TRAVAILLANT DANS LES LOCAUX DU LAURIER VERT D'ISSY LES MOULINEAUX ET LES SALARIS QUI LUI SONT RATTACHES BUREAUX REGIONAUX
ACCORD
Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 25/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE AU SEIN DE STANHOME FRANCE DES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 13/03/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES DE STANHOME FRANCE
ACCORD
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