Accords d'entreprise : Vente à domicile

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 10/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 23/11/2018
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 11/12/2018
Accord relatif à l'indemnisation du préjudice résultant, pour le personnel non-cadre, de la dénonciation du régime de remboursement des frais de santé institué par la décision unilatérale en date du 1
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 12/12/2019
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT, POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L'ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 11/07/08
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 19/01/2021
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 11/07/2008
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 05/12/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 21/01/2022
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON CADRE DE L ETABLISSEMENT DE BRETAGNE DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE DU 11 JUILLET 2008
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 13/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ET DE RECONDUCTION DE L'ACCORD EN DATE DU 25 JUIN 2018 AU SEIN DE LA SOCIETE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 05/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LA SUPPRESSION DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE ET SUR LA MODIFICATION DES CONDITIONS D ASSUJETTISSEMENT DES COMMISSIONS DES VRP AUX COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 01/12/2022
RECONDUCTION DES ACCORDS COLLECTIFS ECHUS ET/OU ARRIVANT A ECHEANCE AU SEIN DE LA SOCIETE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 20/01/2023
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT, POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L'ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 11/07/08
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 11/07/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Stanhome France
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 17/01/2024
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON CADRE DE L ETABLISSEMENT DE BRETAGNE DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE DU 11 JUILLET 2008
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 07/03/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 21/03/2024
ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 DES ETABLISSEMENTS REGROUPANT LES SALARIES TRAVAILLANT DANS LES LOCAUX DU LAURIER VERT, D'ISSY LES MOULINEAUX ET LES SALARIES QUI LUI SONT RATTACHES (BUREAUX REGIONAUX, ENCADREMENT DES VENTES ET VRP)
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 04/09/2024
ACCORD SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT D'ISSY LES MOULINEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 31/10/2024
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 20/01/2025
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L'ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE DU 11 JUILLET 2008
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 12/03/2025
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de Stanhome France
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 12/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux aménagements de fin de carrière au sein de Stanhome France
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 12/03/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de Stanhome France
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 03/04/2025
Accord concernant les négociations salariales 2025 des établissements regroupant les salariés travaillant dans les locaux du Laurier Vert, d'Issy les Moulineaux et les salariés qui lui sont rattachés (bureaux régionaux, encadrement des ventes et VRP)
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 25/03/2025
Accord collectif portant sur la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 10/10/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION AVEC LES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX DE L'ACCORD DE PLAN DE DEPARTS VOLONTAIRES ET DE REORGANISATION DE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 18/02/2026
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD