Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS

ACCORD RELATIF AU BUDGET ANNUEL CONSACRE AUX OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE

28 accords de la société SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS

Le 20/03/2026

• Autre, précisez

• CGT
• CFDT
• CGT-FO
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Mise à jour : 2026-05-05

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/