Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE

Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des personnels pédagogiques et éducatifs non-enseignants

6 accords de la société SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE

Le 13/08/2026

• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail de nuit
• Travail à temps partiel

• CFDT
• UNSA

Mise à jour : 2026-09-14

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/