Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 12/02/2019 le protocole d'accord à l'issue de la négocialtion annuelle obligatoire, portant sur les salaires et diverses mesures sociales pour l'année 2019 Accord d'entreprise GAZ BASSIN TEJERA 11/01/2019 Accord d'entreprise relatif au temps de travail Accord d'entreprise ALDI MARCHE CESTAS SARL 12/02/2019 Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord d'entreprise DISCAC 22/01/2019 Accord entreprise gestion des temps de travail et de pause pour les personnels travaillant en équipe Accord d'entreprise SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE 21/01/2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise BLANCHISSERIE PROFESSIONNELLE D'AQUITAINE 17/01/2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE – ARTICLE L.2242-15 DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise BRICODEAL SOLUTIONS SAS 21/01/2019 2019 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE 17/01/2019 PV Accord NAO 2018 Accord d'entreprise COLITEL 15/01/2019 ACCORD SALARIAL 2018 COLITEL Accord d'entreprise SAMAT AQUITAINE 07/01/2019 PROCES VERBAL ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise SIMOREP ET CIE 10/01/2019 ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL ANNEE CIVILE 2019 Accord d'entreprise EUROFINS HYDROLOGIE SUD OUEST SAS 08/01/2019 Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 18/12/2018 Procès verbal relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise AIRBUS ONEWEB SATELLITES SAS 24/07/2018 Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail d’AIRBUS ONEWEB SATELLITES SAS datant du 4 mai 2017 Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 30/07/2018 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de contrat à durée déterminée à objet défini Accord d'entreprise SANOFI CHIMIE 26/02/2019 UN AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 05 OCTOBRE 1995 Accord d'entreprise CAMPING DE L ATLANTIQUE 13/03/2019 Un Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise NORSILK 14/01/2019 LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NORSILK Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES JAMBONS DE L'HERMITAGE 24/12/2018 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX CHAUFFEURS LIVREURS DE L'ENTREPRISE SOCIETE D'EXPLOITATION DES JAMBONS DE L'HERMITAGE Accord d'entreprise SAS Food and Drink Besançon 15/02/2019 Accord d'amenagement du temps de travail Accord d'entreprise APERO AND CO 15/02/2019 Accord annualisation du temps de travail Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 12/03/2019 Avenant 1 - Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein des services Hospitalisation à domicile de la FEDOSAD - salariés de nuit Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 12/03/2019 Avenant 1 - Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein des services Hospitalisation à domicile de la FEDOSAD - salariés de jour Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE COTE D'OR AUTOMOB 14/12/2018 Avenant n°1 protocole NAO Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 22/02/2019 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'EHPAD LES ROCHES D'ORGERES à FLEUREY SUR OUCHE ‹ 1 2 ... 1867 1868 1869 1870 1871 1872 1873 ... 2071 2072 › Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Durée et rémunération du travail à temps partiel Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Heures supplémentaires et contentieux En principe les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l’employeur – (au-delà de 35 heures lorsque la durée du travail est hebdomadaire, 218 jours Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas