Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise B R S 31/05/2018 ACCORD POUR L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL, POUR LE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT ET POUR LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE UES 22/06/2018 Un procés-verbal d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018 Accord d'entreprise BRIDGESTONE FRANCE 02/05/2018 Organisation du Travail en Continu Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BOULOGNE 17/05/2018 Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2018 Accord d'entreprise LAUNET 28/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise T.D.E. (TRANSPORTS DANIEL EONNET) 24/09/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 09/03/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise STE CALDEO 01/10/2018 ACCORD DE SUBSTITUTION - ACCORDS CALDEO APPLICABLES AUX PERSONNELS WOREX ET CALDEO Accord d'entreprise ANDREZIEUX DISTRIBUTION 31/05/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL - THEMES NEGOCIES TOUS LES ANS Accord d'entreprise TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX LOIR ET CHER 07/09/2018 Avenant N°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail daté du 31 janvier 2000 et à l'avenant N°1 du 10 avril 2008 Accord d'entreprise CASINO DE BISCARROSSE 20/04/2018 Accord d'aménagement et d'organisation du temps de travail 2018 Casino de Biscarrosse Accord d'entreprise LEA 06/07/2018 Accord d'entreprise : Aménagement et organisation du temps de travail Accord d'entreprise R D S 29/06/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 01/02/2018 Avenant de révision du 01/02/2018 à l'accord d'entreprise du 23/08/2010 relatif au temps de travail et au compte épargne temps et aux avenants du 19/06/2014 et du 23/04/2015 Accord d'entreprise ANGE GARDIEN 30 13/11/2018 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L’AMENAGENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 28/08/2014 Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018 ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 27/07/2018 LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE 28/06/2018 Aménagement de l'horaire variable au siège social du Crédit Agricole de Franche-Comté Accord d'entreprise LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE 05/09/2018 AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL Accord d'entreprise FSC SERVICES 30/05/2018 Accord d'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise FUJI AUTOTECH FRANCE SAS 11/05/2018 ACCORD D'ETABLISSEMENT FIXANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE 20/04/2018 Avenant n°3 à l'accord local de mise en oeuvre sur la réduction et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise NORMANNI SANTE 16/03/2018 l'organisation du temps de travail, la rémunération et de le droit à la déconnexion Accord d'entreprise LA POSTE 11/09/2018 Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires Accord d'entreprise LA POSTE 24/07/2018 Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires ‹ 1 2 ... 1943 1944 1945 1946 1947 1948 1949 ... 2071 2072 › Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Réduction du temps de travail (RTT) et jours de repos Depuis 2008, l’employeur qui souhaite instaurer un système de réduction du temps de travail en octroyant des jours de repos doit nécessairement conclure un accord d’entreprise. Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif L’astreinte : Fonctionnement et mise en place L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"] Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
