Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise KDDI FRANCE 02/07/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PlatOD SAS 14/05/2018 Accord d'entreprise sur le temps de travail applicable à la société PlatOD et soumis à la consultation et à l'approbation des salariés en date du 6 juin 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 18/09/2018 AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES D’AUTUN ANOST EPINAC ETANG SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC Accord d'entreprise ENEDIS 11/10/2018 AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN Accord d'entreprise L'ACADEMIE DES SERVICES AUX FAMILLES 05/10/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année au sein de la Société Académie Des Services aux Familles (ASAF) Accord d'entreprise BAUMERT 25/10/2018 Accord sur le travail posté Accord d'entreprise MAKA 28/02/2018 Accord de substitution du 28 février 2018 Accord d'entreprise ENTRAIDE SERVICE 22/05/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE Accord d'entreprise EURL F.R. CONFIANCE 19/07/2018 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise OMERIN SAS 19/01/2018 Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour l'établissement d'Ambert Accord d'entreprise ENVAL DISTRIBUTION 13/04/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE DANS LE CADRE DE LA NAO 2018 Accord d'entreprise STEF TRANSPORT CLERMONT-FERRAND 16/04/2018 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise WEEE METALLICA 20/06/2018 Un accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise Thyssenkrupp Electrical Steel UGO S.A.S. 27/06/2018 Un accord collectif d'entreprise mettant en place de façon ponctuelle un temps d'ouverture supplémentaire pour les services Parachèvement et Expéditions Accord d'entreprise SAS A.J.Y. SERVICES 28/05/2018 ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 20/06/2018 UN ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 Accord d'entreprise SELMO JELEN 14/06/2018 un protocole d'accord sur la négocation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise RESIDENCE DU PARC DU MANOIR 31/05/2018 Un accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association RESIDENCE LE PARC DU MANOIR Accord d'entreprise NICOLLIN SAS 25/05/2018 NAO 2018 NICOLLIN AVION Accord d'entreprise RAMERY ENVIRONNEMENT 28/05/2018 Un proces-verbal d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 30/03/2018 Accord sur les négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 10/10/2018 Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53 Accord d'entreprise R.S.C. VALENTIN 28/09/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise R.S.C. DU GRAND CLOS 28/09/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MS DOM' 25/04/2018 Accord d'entreprise du 25 avril 2018 ‹ 1 2 ... 1945 1946 1947 1948 1949 1950 1951 ... 2071 2072 › Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Heures supplémentaires et Repos compensateur obligatoire En l’absence de disposition conventionnelle contraire, le contingent annuel d’heures supplémentaires est fixé à 220 heures par salarié Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
