Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 30/11/2017 Accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail 2017/2021 Accord d'entreprise HOP! 01/12/2017 Avenant n°1 à l'accord portant sur l'aménagement, la durée et l'organisation du temps de travail (ADOTT) du personnel sol du 23 juin 2017 Accord d'entreprise VITALAIRE 21/11/2017 Avenant n°4,à l'accord d'entreprise du 27 novembre 2001 relatif à l'Aménagement et Réduction du Temps de Travail Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE - AGARDOV 14/12/2017 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 Accord d'entreprise CAISSE FRANCAIS DE L ETRANGER 19/06/2018 Un accord relatif à la réduction du temps de trvail à la caisse des Français de l'étranger Accord d'entreprise GRAPSTOR 28/02/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DE LA SOCIETE GRAPSTOR Accord d'entreprise HILFIGER STORES FRANCE 02/03/2018 ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE Accord d'entreprise LA POSTE 24/01/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC Accord d'entreprise CAZENOVE AUDIT & EXPERTISE COMPTABLE 05/02/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE CAZENOVE AUDIT & EXPERTISE COMPTABLE Accord d'entreprise LINKURIOUS 12/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise ALTEAD BOURGOGNE RHONE ALPES ABRA 22/06/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PROSEGUR ACCUEIL ET SERVICES 12/12/2017 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise COFRISET 29/12/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ATMO GRAND EST 28/03/2018 accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un aménagement et d'une organisation du temps de travail sur l'année, d'une contribution annuelle complémentaire et d'une indemnité kilométriq Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2018 avenant du 22 février 2018 à l'accord relatif à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de Niederbronn, Woerth, Pfaffenhoffen, Soultz sous Forêts Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2018 avenant du 22 févirer 2018 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de Wissembourg et Seltz Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2018 avenant du 22 février 2018 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de Haguenau, Brumath, Oberhoffen, Roeschwoog, Soufflenheim Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 20/12/2017 AVENANT DE REVISION PARTIELLE A DUREE DETERMINEE DE L'ACCORD DU 22 DECEMBRE 2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN EQUIPES POSTEES DE L'ETABLISSEMENT DE STEINBOURG EN DATE DU Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT NABOR SA 08/01/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise MENWAY HOLDING 22/12/2017 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BONNAIRE INDUSTRIE 17/04/2018 ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BONNAIRE ELECTRICITE 17/04/2018 ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LAURO EMILIE 30/03/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 ... 2071 2072 › Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Heures supplémentaires et contentieux En principe les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l’employeur – (au-delà de 35 heures lorsque la durée du travail est hebdomadaire, 218 jours Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié