Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 19/04/2022 Accord collectif relatif à la prévention des atteintes et à l'accompagnement des salariés de TGV Est l'Européenne victimes d'atteintes dans l'exercice de leurs fonctions Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 19/04/2022 Accord collectif relatif à la prévention des atteintes et à l'accompagnement des salariés de TGV Est l'Européenne victimes d'atteintes dans l'exercice de leurs fonctions Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 15/11/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 15/11/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 15/11/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise CEDEO - CLIM+ 10/02/2022 Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes Accord d'entreprise CEDEO - CLIM+ 10/02/2022 Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes Accord d'entreprise CEDEO - CLIM+ 10/02/2022 Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes Accord d'entreprise CLINIQUE ALENCON 02/12/2021 Accord QVT Accord d'entreprise CLINIQUE ALENCON 02/12/2021 Accord QVT Accord d'entreprise CLINIQUE ALENCON 02/12/2021 Accord QVT Accord d'entreprise GIE AMPHITHEATRE 15/12/2021 Accord relatif à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), à l’Egalité professionnelle et à la Diversité au sein de l’UES BATIGERE (2022-2024) Accord d'entreprise GIE AMPHITHEATRE 15/12/2021 Accord relatif à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), à l’Egalité professionnelle et à la Diversité au sein de l’UES BATIGERE (2022-2024) Accord d'entreprise GIE AMPHITHEATRE 15/12/2021 Accord relatif à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), à l’Egalité professionnelle et à la Diversité au sein de l’UES BATIGERE (2022-2024) Accord d'entreprise BEG INGENIERIE 08/06/2022 Accord relatif au travail de nuit exceptionnel Accord d'entreprise BEG INGENIERIE 08/06/2022 Accord relatif au travail de nuit exceptionnel Accord d'entreprise BEG INGENIERIE 08/06/2022 Accord relatif au travail de nuit exceptionnel Accord d'entreprise DUBOIS IMAGERIES CARAIBES 20/05/2022 PROTOCOLE D'ACCORD Portant sur les NAO 2022 Accord d'entreprise DUBOIS IMAGERIES CARAIBES 20/05/2022 PROTOCOLE D'ACCORD Portant sur les NAO 2022 Accord d'entreprise DUBOIS IMAGERIES CARAIBES 20/05/2022 PROTOCOLE D'ACCORD Portant sur les NAO 2022 Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise AIR CORSICA 18/05/2022 Accord d'entreprise des personnels au sol de la compagnie Air Corsica Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/06/2022 Accord de Méthode Relatif à la Prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la QVT Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/06/2022 Accord de Méthode Relatif à la Prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la QVT ‹ 1 2 ... 101 102 103 104 105 106 107 ... 201 202 › Médecine du travail : une pluralité de visites En quoi consiste la visite médicale de reprise ? Conséquences de l’absence de visite médicale d’embauche Quelles sont les conséquences de l’absence de visite médicale lors de l’embauche d’un salarié ? Aménagement des Locaux : Quelles Règles Applicables ? L’aménagement des locaux de travail obéit à une réglementation permettant de veiller à la sécurité et la santé des salariés et d’assurer dès lors la prévention des risques professionnels. Peut-on cumuler les IJSS avec un salaire en cas d’inaptitude ? Les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) sont perçues à compter du quatrième jour d’arrêt de travail. Versement des IJSS et Mécanisme de Subrogation Le maintien de la rémunération par l’employeur n’est pas prévu par les dispositions légales durant le congé de maternité. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
