Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise GROUPE CAYON 01/07/2019 Accord relatif au fonctionnement de la Commission santé sécurité et conditions de travail Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 20/06/2019 Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité au sein de la MSA 51-08-55 Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 20/06/2019 Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité au sein de la MSA 51-08-55 Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 21/06/2019 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique Accord d'entreprise SARL TRANSVRAC 13/06/2019 - Avenant n°1 du 13 juin 2019 à l'accord d'entreprise portant sur les conditions de travail et les garanties sociales des salariés de la SARL TRANSVRAC Accord d'entreprise SARL TRANSVRAC 13/06/2019 - Avenant n°1 du 13 juin 2019 à l'accord d'entreprise portant sur les conditions de travail et les garanties sociales des salariés de la SARL TRANSVRAC Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 10/12/2018 LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE A.A.J.B - (CSE) Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 10/12/2018 LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE A.A.J.B - (CSE) Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL 28/05/2019 ACCORD NAO 2019 Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT MICHEL 28/05/2019 ACCORD NAO 2019 Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 11/07/2019 negociations annuelles obligatoires 2019 accord d'entreprise Accord d'entreprise ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES 11/07/2019 negociations annuelles obligatoires 2019 accord d'entreprise Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HA 08/07/2019 NAO 2019 Accord d'entreprise ASS GUAD INSERT PROFES SOCIAL ADULT HA 08/07/2019 NAO 2019 Accord d'entreprise TENNANT 01/06/2019 Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la société Tennant Accord d'entreprise TENNANT 01/06/2019 Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la société Tennant Accord d'entreprise ALYSE 21/06/2019 accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise ALYSE 21/06/2019 accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 25/03/2019 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 25/03/2019 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise CHIMEX 06/05/2019 Accord relatif à la mise en place du CSE Accord d'entreprise CHIMEX 06/05/2019 Accord relatif à la mise en place du CSE Accord d'entreprise ESSILOR INTERNATIONAL 07/01/2019 Accord d'entreprise relatif au dialogue social Accord d'entreprise ESSILOR INTERNATIONAL 07/01/2019 Accord d'entreprise relatif au dialogue social ‹ 1 2 ... 161 162 163 164 165 166 167 ... 201 202 › Conséquences de l’absence de visite médicale d’embauche Quelles sont les conséquences de l’absence de visite médicale lors de l’embauche d’un salarié ? L’employeur peut-il solliciter une visite médicale ? Le médecin du travail a un rôle de prévention et de surveillance dans les risques liés à la santé des salariés Médecin du travail : les rôles d’information et de prévention En quoi consiste la visite d’information et de prévention ? Canicule : Quelles sont les Obligations de l’Employeur ? La canicule peut être à l’origine de plusieurs symptômes mettant en péril la santé du salarié, ces symptômes peuvent être les suivants : AT/MP et Sécurité Sociale : Quel champ d’application et quels bénéficiaires ? Les accidents du travail et maladies professionnelles constituent une des branches de la Sécurité sociale – ([fondement article="L.200-2" code="securite-sociale"]). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
