Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DES COULEURS ZINCIQUES 04/01/2021 Avenant - Accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail - Calcul RTT Accord d'entreprise HYPER CURSARU 17/12/2020 NAO 2020 Accord d'entreprise TEMPUR SEALY FRANCE 16/12/2020 Accord d'Entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise TENCATE AQUAVIA 04/03/2020 Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de TenCate AquaVia Accord d'entreprise BOSCH AUTOMOTIVE SERVICE SOLUTIONS 07/10/2020 Accord collectif de substitution sur le temps de travail des non cadres de la société Bosch Automotive Services Solutions SASU Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 16/12/2020 Accord 2021/2025 relatif à l'organisation, à l'aménagement de la réduction du temps de travail Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociaiton Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociaiton Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociaiton Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 27/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 27/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Experts Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Experts Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/07/2020 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 08/01/2021 Accord sur la politique salariale, sur la politique sociale et l'organisation du temps de travail (NAO) Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE - JOC 08/10/2020 ACCORD NAO 2020 Accord d'entreprise SOFREN 10/12/2020 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SOFREN Accord d'entreprise KAO FRANCE 14/09/2020 ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise THAI AIRWAYS INTERNATIONAL LTD 16/12/2020 ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGÉS PAYÉS Accord d'entreprise MBDA FRANCE 17/12/2020 Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2021 Accord d'entreprise YOPLAIT PRODUCTION FRANCE 17/07/2020 accord collectif d'entreprise organisant le maintien du statut collectif d'entreprise de Yoplait France au sein de Yoplait Production France Accord d'entreprise LES LABORATOIRES BROTHIER 17/12/2020 Avenant n°2 du 17 décembre 2020 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 25 juillet 2000 Accord d'entreprise SA ID-BIO 14/01/2021 Accord sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise M3M 13/01/2021 ACCORD RELATIF AU REPOS ET HEURES SUPPLEMENTAIRES ‹ 1 2 ... 1012 1013 1014 1015 1016 1017 1018 ... 1455 1456 › L’impact sur les congés payés en cas de décompte en jours ouvrés Les jours ouvrés correspondent aux jours collectivement travaillés dans l'entreprise et non à ceux qui le sont habituellement par le salarié concerné. Congé pour Création d'Entreprise : Les règles du Jeu ! L’ensemble des salariés du secteur privé peuvent bénéficier d'un congé durant lequel leur contrat de travail est suspendu Fonctionnement du don de jours pour enfant malade Ce dispositif permet à un salarié de renoncer à tout ou partie de ses jours de repos non pris, au profit d’un collègue dont l’enfant est gravement malade. Le contentieux du congé sabbatique Les contentieux en amont du congé sabbatique Congé paternité : qui a-t-il de vraiment nouveau ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
